CM

10 décembre 2024

Réville 9 délibérations

9

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Révision des tarifs des concessions funéraires

2024

Tarif de la s'alle des fêtes pour le prêt à la Mairie de Quiers-sur-Bezonde

2024

Révision des tarifs de la l'ocation de la s'alle des fêtes

2024

Demande de subvention au titre des amendes de police pour l'achat de panneaux

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Convention de mise à disposition d'un badge d'accès par c'olonne d'ordures ménagères pour l'évacuation des déchets abandonnés

2024

Convention de mise à disposition d'un conseiller de prévention

2024

Convention mise à disposition badge d'accès pour évacuation déchets abandonnés

Environnement 2 délibérations
2024

Rapport annuel 2023 du Syndicat des Eaux de Boiscommun

2024

Adoption des nouveaux statuts du Syndicat des Eaux de la Région de Boiscommun

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