CM

10 décembre 2024

Réville 9 délibérations

9

délibérations

4

Environnement

2

Finances & Budget

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Environnement 4 délibérations
2024

Convention de mise à disposition d'un badge d'accès par c'olonne d'ordures ménagères pour l'évacuation des déchets abandonnés

2024

Rapport annuel 2023 du Syndicat des Eaux de Boiscommun

2024

Adoption des nouveaux statuts du Syndicat des Eaux de la Région de Boiscommun

2024

Convention mise à disposition badge d'accès pour évacuation déchets abandonnés

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Tarif de la s'alle des fêtes pour le prêt à la Mairie de Quiers-sur-Bezonde

2024

Révision des tarifs de la l'ocation de la s'alle des fêtes

Social & Santé 1 délibération
2024

Convention de mise à disposition d'un conseiller de prévention

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Révision des tarifs des concessions funéraires

Sécurité 1 délibération
2024

Demande de subvention au titre des amendes de police pour l'achat de panneaux

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