Conseil municipal du 2023-02-02

Décisions prises en application de l'article L-2122-22 du CGCT

Changement définitif du lieu de tenue des conseils municipaux

Débat d'orientation budgétaire 2023

Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement (AP/CP) des projets d'investissement 2023

Accessibilité 2023 — Tranche ferme - Validation de l'avant-projet définitif et dépôt des déclarations préalables

VOEu du conseil municipal — Réforme des retraites

Convention de groupement de commandes — Passation d'un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'audits et de travaux dans le cadre d'investissement pour la réduction des consommations d'e

Forêt Urbaine — Acquisition de la parcelle cadastrée section BD 28 appartenant à Monsieur Marc Lefort

Les allées de la Balinière — Rétrocession d'espaces publics par le Crédit Agricole Immobilier au profit de la Commune - Modification de la délibération du 25 Juin 2010

Adhésion au réseau français Ville-Santé

VOEu du conseil municipal - Santé

Désignation de représentants du conseil municipal dans des associations et organismes divers

Recherche de financements dans le cadre du projet de cours d'écoles natures, égalitaires et inclusives

Évolution de la tarification solidaire — Avenant n°1 a la convention de gestion et modalités d'organisation du dispositif de tarification solidaire des transports collectifs - Période 2021-2027

Contrat local d'éducation artistique et culturelle Ville - Education nationale - Direction régionale des affaires culturelles

Mise à jour du tableau des effectifs