CM

18 décembre 2024

Ri 24 délibérations

24

délibérations

7

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (24)

Autres decisions 7 délibérations
2024

SIEIL / Adhésion Communauté de Communes Castelrenaudais et Communauté de Communes Loches Sud Touraine

2024

Etat récapitulatif des indemnités perçus par les élus en 2024

2024

Analyse des Besoins Sociaux / Rapport de diagnostic / Point détape

2024

Dérogation au repos dominical 2025

2024

Désignation d'un secrétaire de séance

Adhésions, retraits

Mission dexpérimentation dAMO bâtimentaire : commune de Magny

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Attribution d'une subvention exceptionnelle / Comité de jumelage AZAY-DUBIECKO

2024

Tarifs communaux 2025

2024

Rapport dOrientations Budgétaires ROB 2025

2024

Attribution d'une subvention exceptionnelle / Centre des Monuments Nationaux (CMN) / 500éme anniversaire du Château

Modalités de cotisation et tarifs des prestations 2025

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Adhésion ALCOME

2024

Groupement de commandes CCTVI — Marché de voirie à bons de commandes

Information sur le marché des cartes carburants et rechargement des véhicules électriques

Mise en place d'une nouvelle prestation complémentaire en matière RGPD : la réalisation d'analyse d'impact relative à la Protection des D'onnées dans le c'adre d'installation de système de vidéoprotection

Environnement 3 délibérations

Convention assainissement c'ollectif avec l'Agglo du Pays de Dreux 2025-2029

Avenant n°1 à la convention pour la réalisation des diagnostics assainissement collectif dans le cadre des ventes immobilières

Mise à jour de la convention pour la réalisation des diagnostics assainissement collectif dans le cadre des ventes immobilières

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Création d'un poste d'agent d'entretien des espaces verts

2024

Création d'un poste d'agent de maintenance des bâtiments

Administration 2 délibérations
2024

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2024

Validation du procès — verbal de la séance du 23 septembre 2024

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Convention de mandat avec la Ruche à Vélos

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