Conseil municipal du 2024-12-18

Ri 18 décembre 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

7

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Création d'un poste d'agent d'entretien des espaces verts - Attribution d'une subvention exceptionnelle / Comité de jumelage AZAY-DUBIECKO - Adhésion ALCOME - SIEIL / Adhésion Communauté de Communes Castelrenaudais et Communauté de Communes Loches Sud Touraine - Groupement de commandes CCTVI - Marché de voirie à bons de commandes - Etat récapitulatif des indemnités perçus par les élus en 2024 - Création d'un poste d'agent de maintenance des bâtiments - Convention de mandat avec la Ruche à Vélos - Tarifs communaux 2025 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2025 - Analyse des Besoins Sociaux / Rapport de diagnostic / Point d'étape - Attribution d'une subvention exceptionnelle / Centre des Monuments Nationaux (CMN) / 500éme anniversaire du Château - Dérogation au repos dominical 2025 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2024 - Désignation d'un secrétaire de séance - Mise à jour de la convention pour la réalisation des diagnostics assainissement collectif dans le cadre des ventes immob - Adhésions, retraits - Avenant n°1 à la convention pour la réalisation des diagnostics assainissement collectif dans le cadre des ventes immobi - Mission dexpérimentation dAMO bâtimentaire : commune de Magny - Convention assainissement collectif avec lAgglo du Pays de Dreux 2025-2029

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Délibérations (24)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

SIEIL / Adhésion Communauté de Communes Castelrenaudais et Communauté de Communes Loches Sud Touraine

2024

Etat récapitulatif des indemnités perçus par les élus en 2024

2024

Analyse des Besoins Sociaux / Rapport de diagnostic / Point d'étape

2024

Dérogation au repos dominical 2025

2024

Désignation d'un secrétaire de séance

2024032

Adhésions, retraits

2024035

Mission dexpérimentation dAMO bâtimentaire : commune de Magny

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Attribution d'une subvention exceptionnelle / Comité de jumelage AZAY-DUBIECKO

2024

Tarifs communaux 2025

2024

Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2025

2024

Attribution d'une subvention exceptionnelle / Centre des Monuments Nationaux (CMN) / 500éme anniversaire du Château

2024031

Modalités de cotisation et tarifs des prestations 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Adhésion ALCOME

2024

Groupement de commandes CCTVI — Marché de voirie à bons de commandes

2024030

Information sur le marché des cartes carburants et rechargement des véhicules électriques

2024033

Mise en place dune nouvelle prestation complémentaire en matière RGPD : la réalisation danalyse dimpact relative à la Protection des Données dans le cadre dinstallation de système de vidéoprotection

🌱 Environnement 3 délibérations
2024034

Convention assainissement collectif avec lAgglo du Pays de Dreux 2025-2029

2024036

Avenant n°1 à la convention pour la réalisation des diagnostics assainissement collectif dans le cadre des ventes immobilières

2024037

Mise à jour de la convention pour la réalisation des diagnostics assainissement collectif dans le cadre des ventes immobilières

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Création d'un poste d'agent d'entretien des espaces verts

2024

Création d'un poste d'agent de maintenance des bâtiments

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2024

2024029

Validation du procès — verbal de la séance du 23 septembre 2024

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Convention de mandat avec la Ruche à Vélos

WEB recia:2024:23330:2024-12-18
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