13 novembre 2024

Conventions SMO Val de Loire N'umérique pour la mise en place de deux antennes L'oRa

Avis sur la demande denregistrement ICPE déchèterie de la Loge

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d'assainissement non collectif (RPQS) 2023

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d'assainissement collectif (RPQS) 2023

Rapport d'activité 2023 de la CCTVI

Désignation d'un secrétaire de séance

Mise à jour Autorisations Spéciales dAbsence - A.S.A

Mise en place de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (I.S.F.E) pour le cadre d'emploi Police Municipal / Garde Champêtre

Mise à jour des remboursements des frais de déplacement

Mise à jour du tableau des effectifs

Adhésion au contrat groupe CDG 37 dassurance statutaire

Protection Sociale Complémentaire / Instauration de la participation employeur pour le risque prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation

Acquisition des parcelles BC 261 / 262 et 263

Projet de création d'une annexe au Moulin

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public eau potable (RPQS) 2023

Admissions en non valeur

Renouvellement de la convention "Nom@de" pour un portail de ressources numériques

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 11 septembre 2024