8 octobre 2024
7
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
ADS : Avenant à la convention relative à linstruction des autorisations et actes d'urbanisme avec la commune de la Bazoche-Gouet
Mission DPD mutualisé : mise en place d'une tarification pour les SDIS et les MARPA
Mission DPD mutualisé : mise en place d'une tarification pour les SDIS et les MARPA
Ajustement des conventions AMO et maîtrise duvre « espace public » et « voirie »
Adhésions, retraits
Mise en place de la mission dinstruction des demandes dautorisation d'une enseigne, préenseigne ou publicité
Validation du procès — verbal de la séance du 17 juin 2024
📬 Suivre Ri
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.