Conseil municipal du 2026-02-18

Ri 18 février 2026 18 délibérations
Document source

18

délibérations

6

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Approbation de la convention de prestations de services Smart Val de Loire avec le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Nu - Attribution des subventions aux associations et organismes divers au titre de 2026 - CAVITES 27 Adhésion de la commune de CHEILLÉ / Retrait de la commune de CIGOGNÉ - Reversement à la CCTVI de l'accompagnement financier su Service Public Petite Enfance (SPPE) 2025 - Portail famille CCTVI / Signature de la convention type - Renaturation des villes et villages Convention de renaturation avec le Parc Naturel Régional Loire Anjou-Touraine - : Procédure dexpropriation pour cause dutilité publique : prise en compte des conclusions de lenquête publique et valida - Délégation à la Communauté de Communes Touraine Vallée de lIndre du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la Zone dActivi - Renouvellement de la mise à disposition du garde-champêtre à la commune de Cheillé pour les opérations funéraires - Renouvellement de la mise à disposition du gardien du camping municipal à ONLYCAMP délégataire de la DSP - Vote des taux d'imposition pour 2026 - Reprise anticipée des résultats 2025 Budget Général - Adhésion à la Fondation du Patrimoine et signature de la Convention Cadre - Adhésion à l'association Festival Bruissements d'Elles - Quinzaine du livre / Prix de vente des livres - Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2025 - Inscription dun parcours permanent de trail au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) a - Désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2026

Attribution des subventions aux associations et organismes divers au titre de 2026

2026

Reversement à la CCTVI de l'accompagnement financier su Service Public Petite Enfance (SPPE) 2025

2026

Portail famille CCTVI / Signature de la convention type

2026

Vote des taux d'imposition pour 2026

2026

Reprise anticipée des résultats 2025 Budget Général

2026

Quinzaine du livre / Prix de vente des livres

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

: Procédure dexpropriation pour cause dutilité publique : prise en compte des conclusions de lenquête publique et validation de la poursuite de la procédure

2026

Adhésion à la Fondation du Patrimoine et signature de la Convention Cadre

2026

Adhésion à l'association Festival Bruissements d'Elles

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

CAVITES 27 Adhésion de la commune de CHEILLÉ / Retrait de la commune de CIGOGNÉ

2026

Désignation d'un secrétaire de séance

🌱 Environnement 2 délibérations
2026

Renaturation des villes et villages Convention de renaturation avec le Parc Naturel Régional Loire Anjou-Touraine

2026

Inscription dun parcours permanent de trail au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) ainsi quau Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

Renouvellement de la mise à disposition du garde-champêtre à la commune de Cheillé pour les opérations funéraires

2026

Renouvellement de la mise à disposition du gardien du camping municipal à ONLYCAMP délégataire de la DSP

💻 Numérique 1 délibération
2026

Approbation de la convention de prestations de services Smart Val de Loire avec le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Délégation à la Communauté de Communes Touraine Vallée de lIndre du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la Zone dActivité La Loge

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2025

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