Conseil municipal du 2026-02-16
Ri
16 février 2026
5 délibérations
5
délibérations
3
Culture & Patrimoine
1
Administration
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2025
- BAIL DE CHASSE
- PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES BIENS DE LA COMMUNE A LA CCTVV - COMPETENCE ASSAINISSEMENT
- CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA COMMUNE ET LA CCTVV - BORNE REPARATION VELO
- APST - CONVENTION FONCTION PUBLIQUE - REACTUALISATION 2026
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (5)
🎭
Culture & Patrimoine
3 délibérations
2026
BAIL DE CHASSE
2026
PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES BIENS DE LA COMMUNE A LA CCTVV - COMPETENCE ASSAINISSEMENT
2026
CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA COMMUNE ET LA CCTVV - BORNE REPARATION VELO
🏛️
Administration
1 délibération
2026
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2025
📄
Autres decisions
1 délibération
2026
APST — CONVENTION FONCTION PUBLIQUE - REACTUALISATION 2026
WEB
recia:2026:23330:2026-02-16
Ouvrir →
📬 Suivre Ri
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.