8 décembre 2025
17
délibérations
9
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
OGEC — Renouvellement de la convention
Projets des écoles — Dotations 2026
Convention pour la rénovation énergétique de léclairage public - Avenant dispositif Intracting
Convention relative au Conseil en Energie Partagé - Avenant de reconduction
Attribution d'une subvention à l'association Club Canin Saint-André
ZAC du centre bourg : approbation du CRAC - arrêté des comptes au 31/12/2024
Subvention 2026 pour la REDADEG
Exercice 2026 : Ouverture des crédits d'investissements sur le budget principal
Demande de subvention au titre de la D'ETR 2026
Lotissement de Ker Avel : rétrocession des espaces communs
Cession foncière Rue Eugène Freyssinet
Présentation du rapport social unique 2024
Contrat dassurance des risques statutaires de la ville
Extension d'un élevage porcin et mise à jour du plan dépandage de lEURL Hostiou
Actualisation et mise à jour des voiries des ZAE de QBO
Avis sur le PLH 2026 — 2031 de QBO
Approbation du procès — verbal de la séance du CM du 29 septembre 2025
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