Conseil municipal du 2025-12-08

Ri 8 décembre 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

9

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Lotissement de Ker Avel : rétrocession des espaces communs - Extension d'un élevage porcin et mise à jour du plan d'épandage de l'EURL Hostiou - Cession foncière Rue Eugène Freyssinet - Actualisation et mise à jour des voiries des ZAE de QBO - OGEC - Renouvellement de la convention - Projets des écoles - Dotations 2026 - Présentation du rapport social unique 2024 - Contrat d'assurance des risques statutaires de la ville - Convention pour la rénovation énergétique de l'éclairage public - Avenant dispositif Intracting - Convention relative au Conseil en Energie Partagé - Avenant de reconduction - Avis sur le PLH 2026-2031 de QBO - Attribution d'une subvention à l'association Club Canin Saint-André - ZAC du centre bourg : approbation du CRAC - arrêté des comptes au 31/12/2024 - Subvention 2026 pour la REDADEG - Exercice 2026 : Ouverture des crédits d'investissements sur le budget principal - Demande de subvention au titre de la DETR 2026 - Approbation du procès-verbal de la séance du CM du 29 septembre 2025

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025

OGEC — Renouvellement de la convention

2025

Projets des écoles — Dotations 2026

2025

Convention pour la rénovation énergétique de l'éclairage public - Avenant dispositif Intracting

2025

Convention relative au Conseil en Energie Partagé - Avenant de reconduction

2025

Attribution d'une subvention à l'association Club Canin Saint-André

2025

ZAC du centre bourg : approbation du CRAC - arrêté des comptes au 31/12/2024

2025

Subvention 2026 pour la REDADEG

2025

Exercice 2026 : Ouverture des crédits d'investissements sur le budget principal

2025

Demande de subvention au titre de la DETR 2026

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Lotissement de Ker Avel : rétrocession des espaces communs

2025

Cession foncière Rue Eugène Freyssinet

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Présentation du rapport social unique 2024

2025

Contrat d'assurance des risques statutaires de la ville

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Extension d'un élevage porcin et mise à jour du plan d'épandage de l'EURL Hostiou

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Actualisation et mise à jour des voiries des ZAE de QBO

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Avis sur le PLH 2026 — 2031 de QBO

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du CM du 29 septembre 2025

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