12 novembre 2025
12
délibérations
7
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Pri — Finances- Actualisation de la Grille Tarifaire au Titre de lAnnee 2026
Pri — Finances- Adoption d'Un Nouvel Outil de Comptabilite Analytique
Pri — Finances- Actualisation de la Grille Tarifire au Titre de lAnnee 2026
Pri — Medecine Professionnelle et Preventive - Evolution Tarifaire
Pri — Finances- Prise en Charge des Depenses de Fonctionnement et des Depenses d'Investissement Avant le Vote du Bp 2026
Pri — Finances- Adoption des Taux de Cotisation Obligatoire et Additionnelle 2026
Pri — Finances- Modification de la Decision Modificative N°1 Presentee en Seance le 30 Septembre 2025
Ppp — Programmation 2026-2027 des Concours et Examens Professionnels dans lInterregion Grand Ouest
Charte Ethique et Responsable de l'Utilisation de l'Intelligence Artificielle et Generative
Pri — Ressources Humaines- Creation d'Un Poste dAttache A Temps Complet au Sein du Pole Juridique et Actualisaton du Tableau des Effectifs
Pri — Convention de Partenariat avec le Cnas au Titre de lAnnee 2026
Patt — Partenariat Experimental France Travail- Cdg Bretons pour lInsertion Professionnelle de Demandeurs d'Emploi dans la Fonction Publique Terroriale Via lInterim des Cdg Bretons
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