Conseil municipal du 2025-11-03

Ri 3 novembre 2025 8 délibérations

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - DM 5 acquisition matériel cantine - personnel communal délibération instaurant PSC Santé - EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE POUR L'ANNÉE 2024- RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DE L ' - ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL AUX ÉLUS POUR PARTICIPER AU SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITÉS LOCALES A PARIS - modalité de lutte contre les dépôts sauvages avec instauration d'une amende administrative - Présentation du rapport d'activité 2024 de la Communauté de Commune du Pays de Landivisiau (CCPL)pour l'exercice 2024 - decision modificative N°2 BUDGET COMMUNE EXERCICE 2025 EN FAVEUR DU 002 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2024 (SPANC)

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 6 délibérations

decision modificative N°2 BUDGET COMMUNE EXERCICE 2025 EN FAVEUR DU 002

modalité de lutte contre les dépôts sauvages avec instauration d'une amende administrative

Présentation du rapport d'activité 2024 de la Communauté de Commune du Pays de Landivisiau (CCPL)pour l'exercice 2024

ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL AUX ÉLUS POUR PARTICIPER AU SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITÉS LOCALES A PARIS

EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE POUR L'ANNÉE 2024- RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DE L 'EAU

3322531

DM 5 acquisition matériel cantine

📄 Autres decisions 1 délibération

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2024 (SPANC)

👥 Ressources humaines 1 délibération

3322530

personnel communal délibération instaurant PSC Santé

WEB megalis:2025:23330:2025-11-03

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