Conseil municipal du 2025-10-27

Ri 27 octobre 2025 11 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Décision modificative 1 - Don d'un instrument de musique - Actualisation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations - Admissions en non-valeur - Participation à la PSC - Prévoyance - Tarifs spécifiques de TRIO...S année 25-26 - Suppression - Création emploi - Modification TEP - Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG56 - Proposition de personnalités qualifiées au CA - Adhésion de l'établissement à différents organismes professionnels - Relevé de décisions du CA du 22 mai 2025

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations

20251003

Adhésion de l'établissement à différents organismes professionnels

20251008

Admissions en non-valeur

20251009

Actualisation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations

20251010

Don d'un instrument de musique

20251011

Décision modificative 1

📄 Autres decisions 3 délibérations

20251001

Relevé de décisions du CA du 22 mai 2025

20251002

Proposition de personnalités qualifiées au CA

20251007

Participation à la PSC - Prévoyance

🌱 Environnement 1 délibération

20251004

Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG56

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

20251005

Tarifs spécifiques de TRIO...S année 25-26

👥 Ressources humaines 1 délibération

20251006

Suppression — Création emploi - Modification TEP

WEB megalis:2025:23330:2025-10-27

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