27 octobre 2025
11
délibérations
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Adhésion de l'établissement à différents organismes professionnels
Admissions en non-valeur
Actualisation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations
Don d'un instrument de musique
Décision modificative 1
Relevé de décisions du CA du 22 mai 2025
Proposition de personnalités qualifiées au CA
Participation à la PSC - Prévoyance
Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG56
Tarifs spécifiques de TRIO...S année 25-26
Suppression — Création emploi - Modification TEP
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