11 septembre 2025
7
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
MARCHES PUBLICS : PPS avenant n° 3 Marché de MOE
MARCHES PUBLICS : PPS : Avenant n° 1 marché de travaux lot 8
MARCHES PUBLICS : PPS : avenant n° 3 lot 11
FINANCES / renouvellement convention RASED
FINANCES : frais de scolarisation enfant Ecole Henri Matisse
PATRIMOINE : redevance doccupation du domaine privé communal
RECENSEMENT : designation d'un coordonnateur communal de lenquête
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