CM

8 septembre 2025

Ri 6 délibérations

6

délibérations

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Finances & Budget 3 délibérations
33

Participation aux frais de scolarité de la ville de PLOUESCAT

34

Modification du règlement, des tarifs de la salle polyvalente et du Foyer ar Stivell

35

Cad'eau de départ à la RETRAITE AGENT

Ressources humaines 1 délibération
36

Modification statutaire relative aux compétence de la Communauté de Commune du Pays de Landivisiau "Défenses Extérieur"

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Validation AVP clocher

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Avis commune projet PluiH

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