Conseil municipal du 2025-08-27

Ri 27 août 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

13

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Convention central d'achats manche numérique - SDE22-Réforme statutaire - LTM-Avis PLH 2026-2031 - LTM-Modifications statuts - Virement de crédit au compte 673 du budget commune - Courtier en assurances pour renouveler notre marché dassurance - Fongibilité des crédits du Budget Principal en M57 - Décision modificative N°1 du Budget Camping - Convention doccupation du domaine public avec la société PFI3 - Adhésion au Contrat Groupe Assurance Statutaire du CDG 22 - Fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 - Virement de crédit au compte 673 du budget commune - Décision modificative N°1 du Budget Camping - Fongibilité des crédits du Budget Principal en M57 - Convention doccupation du domaine public avec la société PFI3 - Courtier en assurances pour renouveler notre marché dassurance - Fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 - Adhésion au Contrat Groupe Assurance Statutaire du CDG 22

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2025

Virement de crédit au compte 673 du budget commune

2025

Courtier en assurances pour renouveler notre marché dassurance

2025

Fongibilité des crédits du Budget Principal en M57

2025

Décision modificative N°1 du Budget Camping

2025

Convention doccupation du domaine public avec la société PFI3

2025

Adhésion au Contrat Groupe Assurance Statutaire du CDG 22

2025

Fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22

2025

Virement de crédit au compte 673 du budget commune

2025

Décision modificative N°1 du Budget Camping

2025

Fongibilité des crédits du Budget Principal en M57

2025

Courtier en assurances pour renouveler notre marché dassurance

2025

Fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22

2025

Adhésion au Contrat Groupe Assurance Statutaire du CDG 22

📄 Autres decisions 2 délibérations
20250827001

LTM — Modifications statuts

20250827002

LTM — Avis PLH 2026-2031

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Convention doccupation du domaine public avec la société PFI3

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250827003

SDE22 — Réforme statutaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20250827004

Convention central d'achats manche numérique

WEB megalis:2025:23330:2025-08-27
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