27 mai 2025

Cession Parcelles Neotoa Allée des Genêts

Cession Parcelle Zv N°12 au Lieu Dit « Bieurouze »

Grille tarifaire activités polyvalentes fin 2025 et année 2026

Tarifs Saison Artistique 2025-2026

Tarifs Enseignement Artistique 2025-2026

Règlement intérieur pôle EA

Projet du Directeur

Tarifs Accueil Maison des Jeunes

Subvention Communale Opération Logements S'ociaux au S'ein du Lotissement « les J'ardins D'orchis »

Demande de subvention pour travaux routiers

Choix de la société pour la restauration scolaire

Changement de la chaudière de l'école publique

Avenant convention régie de recettes compte tiers

Accord Local Relatif A la Composition du Futur Conseil Communautaire 2026-2032 et A la Repartition des Sieges entre les Communes Membres

Décison du Conseil Municipal sur les Zaenr pour Lavis Conforme sur la Cartographie du Référent Préfectoral Unique (rpu)

Relevé de décisions du CA du 20/03/2025

Installation d'un membre du CA

Adhésion au Groupement de Propriétaires Fonciers et Autorisation de Signer les Ami en Vue de L'implantation Dirve

Choix du Prestataire pour la Fourniture des Repas de la C'antine et de L'accueil de L'oisirs (alsh)

Convention 2025 avec L'association « les Bruyeres »

Convention entre commune et école Notre Dame

Régime indemnitaire