CM

28 mars 2025

Ri 35 délibérations

35

délibérations

17

Finances & Budget

14

Ressources humaines

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (35)

Finances & Budget 17 délibérations
4

Vote du Compte Finacier Unique (CFU) Exercice 2024- Budget principal Communr

5

Reprise Anticipée des Resultats 2024 sur Bp 2025

6

APPROBATION DU COMPTE FINANCIER — BUDGET ANNEXE"Lotissement des Magnolias"

7

Affectation du Résultat 2024 — Budget annexe "Lotissment des MAGNOLIAS "

8

Vote des taux de la fiscalité local pour 2025

9

Examen et Vote des Demandes de Subvention 2025

10

Vote du Budget Primitif 2025- Commune

11

Mise en oeuvre de la fongebilité des credits - M57 pour 2025 (conforme avec le BP)

12

Vote du Budget annexe "Lotissement des MAGNOLIAS " 2025

13

Modification des montants des lots dans le cadre du marché Travaux

14

S'ouscription d'un emprunt pour "Les travaux d'Agrandissement de la s'alle polyvalente et le creation d'un Espace j'eunes

2025

Bilans financiers

2025

Subventions 2025

2025

Autorisation de programme / Crédits de paiement projet bâtimentaire

2025

Budget Primitif 2025

2025

Budget Primitif 2025 : reprise et affectation des résultats 2024

2025

Compte Financier Unique 2024

Ressources humaines 14 délibérations
2025

Retrait des autorisations spéciales dabsences accordées aux membres du bureau de lamicale du personnel

2025

Renouvellement de notre convention partenariale avec OHE PROMETHEE CAP EMPLOI 22

2025

Dispositif interne de signalement des actes malveillants

2025

Charte de d'éontologie : déploiement

2025

Accompagnement parcours professionnels agents région Bzh

2025

Reconduction de la convention de coopération régionale entre la délégation de bretagne du CNFPT et les Centres de Gestions Bretons

2025

Modifications désignations de représentants des élus au sein des instances consultatives du personnel

2025

Vacations de coaching

2025

Retrait de lautorisation de libération d'un temps dutilité publique sur le temps de travail « pour tout public »

2025

Institution du régime des astreintes pour le chargé de mission gens du voyage

2025

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

2025

Recours à des agents vacataires

2025

Création au sein de la mission « archives » d'une action éducative à destination des communes

2025

Renouvellement de notre convention partenariale avec OHE PROMETHEE CAP EMPLOI 22

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Mission dAMO à léchelle des 4 CDG pour la redéfinition des orientations de lObservatoire régional de lemploi

2025

Convention de groupement de c'ommande au n'iveau régional pour le marché des tests psychométriques

2025

Arrêt Supervit

2025

Adhésion au groupement de commande inter-CDG bretons relatif à la fourniture de système de votes électroniques et prestations associées pour les élections professionnelles et lélection des conseils da

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