28 mars 2025
35
délibérations
17
Finances & Budget
14
Ressources humaines
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (35)
Vote du Compte Finacier Unique (CFU) Exercice 2024- Budget principal Communr
Reprise Anticipée des Resultats 2024 sur Bp 2025
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER — BUDGET ANNEXE"Lotissement des Magnolias"
Affectation du Résultat 2024 — Budget annexe "Lotissment des MAGNOLIAS "
Vote des taux de la fiscalité local pour 2025
Examen et Vote des Demandes de Subvention 2025
Vote du Budget Primitif 2025- Commune
Mise en oeuvre de la fongebilité des credits - M57 pour 2025 (conforme avec le BP)
Vote du Budget annexe "Lotissement des MAGNOLIAS " 2025
Modification des montants des lots dans le cadre du marché Travaux
S'ouscription d'un emprunt pour "Les travaux d'Agrandissement de la s'alle polyvalente et le creation d'un Espace j'eunes
Bilans financiers
Subventions 2025
Autorisation de programme / Crédits de paiement projet bâtimentaire
Budget Primitif 2025
Budget Primitif 2025 : reprise et affectation des résultats 2024
Compte Financier Unique 2024
Retrait des autorisations spéciales dabsences accordées aux membres du bureau de lamicale du personnel
Renouvellement de notre convention partenariale avec OHE PROMETHEE CAP EMPLOI 22
Dispositif interne de signalement des actes malveillants
Charte de d'éontologie : déploiement
Accompagnement parcours professionnels agents région Bzh
Reconduction de la convention de coopération régionale entre la délégation de bretagne du CNFPT et les Centres de Gestions Bretons
Modifications désignations de représentants des élus au sein des instances consultatives du personnel
Vacations de coaching
Retrait de lautorisation de libération d'un temps dutilité publique sur le temps de travail « pour tout public »
Institution du régime des astreintes pour le chargé de mission gens du voyage
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Recours à des agents vacataires
Création au sein de la mission « archives » d'une action éducative à destination des communes
Renouvellement de notre convention partenariale avec OHE PROMETHEE CAP EMPLOI 22
Mission dAMO à léchelle des 4 CDG pour la redéfinition des orientations de lObservatoire régional de lemploi
Convention de groupement de c'ommande au n'iveau régional pour le marché des tests psychométriques
Arrêt Supervit
Adhésion au groupement de commande inter-CDG bretons relatif à la fourniture de système de votes électroniques et prestations associées pour les élections professionnelles et lélection des conseils da
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