CM
30 décembre 2024
Ri
4 délibérations
4
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
Fonctionnement Approbation de la convention daccès au bouquet de services numériques pour 2025-2029
2024
Aménagement Avis relatif au projet de PLU arrêté de Saint-Père-Marc-en-Poulet
Ressources humaines
1 délibération
2024
Transitions Approbation du principe d'engagement d'un Pacte territorial mutualisé relatif au SPRH Service Public de la Rénovation de lHabitat
Finances & Budget
1 délibération
2024
Fonctionnement Demande d'aide LEADER pour lingénierie 2023-2024-2025
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