17 décembre 2024
17
délibérations
6
Finances & Budget
5
Ressources humaines
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Cloture Budget Ass Transfert Comp Ass
DM n°1 BP COM CHARGES PERSONNEL
Subvention Communale J'ardins d'Orchis
Tarifs Location Salle Fac 2025
D'otation 2024 C'om au CCAS
Admission Creances en Non Valeur
Remuneration Agents Recenseurs 2025
Adoption Reglement Formation
Approbation Plan Formation 2024-2025
Instauration Teletravail 01-01-25
Actualisation Tableau des Effectifs
MODIF STAUTS CCB loi eng&proximité
MODIF STAUTS CCB loi eng&proximité
Avenants Transfert et Pv Mise Dispo Transfert Comp Ass
202406 — XI-A-L2122-Compte-rendu
Convention Mise Dispo Parcelles Sentier Vtt
Modification Longueur de Voirie Com
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