Conseil municipal du 2026-03-11

Ri 11 mars 2026 20 délibérations
Document source

20

délibérations

6

Ressources humaines

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

20 délibérations - AFFECTATION DU RESULTAT 2025 BUDGET VILLE - RESSOURCES HUMAINES - CREATION D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST) COMMUN ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS - AFFAIRES GENERALES - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RESTRUCTURATION, RENOVATION ET EXTENSION DU MUSEE DES FORGES ET DE SA - RESSOURCES HUMAINES - MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES DE LA VILLE ET DU CCAS - RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS AU 1ER AVRIL 2026 - RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION ORGANIGRAMME : INTEGRATION DE L'ESPACE DE VIE SOCIALE (EVS) - RESSOURCES HUMAINES - ADOPTION D'UN CHARTE INFORMATIQUE - RESSOURCES HUMAINES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA COMMUNE D'INZINZAC-LOCHRIST ET L'ASSOCIATION LES TRICOLO - VIE ASSOCIATIVE - TARIFICATION DE LA PARTICIPATION AUX CHARGES POUR L'UTILISATION DE LA HALLE DE LOCASTEL, DU GYMNASE, D - AMENAGEMENT - RAVALEMENT DE FACADE, POURSUITE DU DISPOSITIF 2026 - VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES 24 KAYAK POUR L'ORGANISATION DE L'EDITION 2026 DES "24 HEURES KAYAK" - VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTION A L'ACCA POUR LA CAMPAGNE ANNUELLE DE PIEGEAGE DE RAGONDINS - CITOYENNETE - DISPOSITIF PASS'PERMIS CITOYEN POUR L'ANNEE 2026 - FONCIER - CESSION DE LA PARCELLE ZY N°521 - FONCIER - CESSION 1 RUE DES CEDRES - AMENAGEMENT - MISE EN CONCORDANCE DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT RUE LEON BLUM AVEC LE PLU DE LA COMMUNE D'INZINZA - AMENAGEMENT - PROJET DE REVISION - EXTENSION DES PLANS DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION (PPRI) DU BASSIN VERSANT D - AFFAIRES GENERALES - PRESENTATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS) - INTERCOMMUNALITE - LOGEMENT - AVENANT A LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION DE LORIENT AGGLOMERATION - COMMANDE PUBLIQUE - TRAVAUX DE LA RD 145 2nde TRANCHE-CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE

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Délibérations (20)

👥 Ressources humaines 6 délibérations
2026110306

RESSOURCES HUMAINES — CREATION D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST) COMMUN ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS

2026110307

RESSOURCES HUMAINES — MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES DE LA VILLE ET DU CCAS

2026110308

RESSOURCES HUMAINES — MODIFICATION ORGANIGRAMME : INTEGRATION DE L'ESPACE DE VIE SOCIALE (EVS)

2026110309

RESSOURCES HUMAINES — MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS AU 1ER AVRIL 2026

2026110310

RESSOURCES HUMAINES — ADOPTION D'UN CHARTE INFORMATIQUE

2026110311

RESSOURCES HUMAINES — CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA COMMUNE D'INZINZAC-LOCHRIST ET L'ASSOCIATION LES TRICOLORES DE LOCHRIST

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2026110302

AFFECTATION DU RESULTAT 2025 BUDGET VILLE

2026110305

AFFAIRES GENERALES — DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RESTRUCTURATION, RENOVATION ET EXTENSION DU MUSEE DES FORGES ET DE SA MUSEOGRAPHIE ET DES ARCHIVES

2026110312

VIE ASSOCIATIVE — TARIFICATION DE LA PARTICIPATION AUX CHARGES POUR L'UTILISATION DE LA HALLE DE LOCASTEL, DU GYMNASE, DU DOJO POUR L'ANNEE 2026

2026110313

VIE ASSOCIATIVE — SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES 24 KAYAK POUR L'ORGANISATION DE L'EDITION 2026 DES "24 HEURES KAYAK"

2026110314

VIE ASSOCIATIVE — SUBVENTION A L'ACCA POUR LA CAMPAGNE ANNUELLE DE PIEGEAGE DE RAGONDINS

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026110304

COMMANDE PUBLIQUE — TRAVAUX DE LA RD 145 2nde TRANCHE-CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE

2026110318

AMENAGEMENT — RAVALEMENT DE FACADE, POURSUITE DU DISPOSITIF 2026

2026110319

AMENAGEMENT — MISE EN CONCORDANCE DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT RUE LEON BLUM AVEC LE PLU DE LA COMMUNE D'INZINZAC-LOCHRIST

2026110322

INTERCOMMUNALITE — LOGEMENT - AVENANT A LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION DE LORIENT AGGLOMERATION

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026110315

CITOYENNETE — DISPOSITIF PASS'PERMIS CITOYEN POUR L'ANNEE 2026

2026110321

AFFAIRES GENERALES — PRESENTATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026110316

FONCIER — CESSION 1 RUE DES CEDRES

2026110317

FONCIER — CESSION DE LA PARCELLE ZY N°521

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026110320

AMENAGEMENT — PROJET DE REVISION - EXTENSION DES PLANS DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION (PPRI) DU BASSIN VERSANT DU BLAVET

WEB scdl:21560090900018:2026-03-11
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