Conseil municipal du 2024-10-11
14
délibérations
6
Ressources humaines
5
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Choix de loffre retenue concernant le contrat groupe PSC prévoyance
Révision du contrat dassurance statutaire au 1er janvier 2025
Renouvellement du contrat groupe dassurance statutaire au 1er janvier 2026
Contrat groupe Santé : révision des taux de cotisation au 1er janvier 2025
Modification des conditions de versement du RIFSEEP ; maintien de lIFSE en congés de longue maladie et grave maladie
Transformation des postes de référent coordonnateur en postes de responsable de service
DEN.bzh Convention dusage — Autorisation à signer
DEN.bzh Convention dusage — Autorisation à signer
Solution informatique de gestion dun service de prévention et santé au travail Autorisation à signer la déclaration dengagement à utiliser la solution proposée par le GIP informatique des Centres de
Autorisation dester en justice Contentieux abrogation de la protection fonctionnelle
Adoption et signature dun protocole transactionnel
Organisation du congrès régional santé Convention financière Autorisation à signer
Coûts lauréat concours et examens professionnels - cc rédacteur 2023, cc éducateur de jeunes enfants 2024, cc adjoint technique principal 2eme classe 2024 et ep adjoint danimation principal 2eme class
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 27 juin 2024
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