11 octobre 2024

Choix de l'offre retenue c'oncernant le contrat groupe PSC prévoyance

Révision du contrat dassurance statutaire au 1er janvier 2025

Renouvellement du contrat groupe dassurance statutaire au 1er janvier 2026

Contrat groupe Santé : révision des taux de cotisation au 1er janvier 2025

Modification des conditions de versement du RIFSEEP ; maintien de lIFSE en congés de longue maladie et grave maladie

Transformation des postes de référent coordonnateur en postes de responsable de service

D'EN.bzh Convention d'usage — Autorisation à s'igner

D'EN.bzh Convention d'usage — Autorisation à s'igner

S'olution informatique de gestion d'un service de prévention et s'anté au travail Autorisation à s'igner la déclaration d'engagement à utiliser la s'olution proposée par le GIP informatique des C'entres de

Autorisation dester en justice Contentieux abrogation de la protection fonctionnelle

Adoption et signature d'un protocole transactionnel

Organisation du congrès régional santé Convention financière Autorisation à signer

C'oûts l'auréat c'oncours et examens professionnels - cc rédacteur 2023, cc éducateur de j'eunes enfants 2024, cc adjoint technique principal 2eme classe 2024 et ep adjoint d'animation principal 2eme class

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 27 juin 2024