CM

12 juin 2024

Ri 11 délibérations

11

délibérations

8

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Finances & Budget 8 délibérations

Boisement — Demande de Subvention

Accueils de Loisirs — Reglement & Tarifs

Restauration Patrimoine — Fonds de Concours

Subventions 2024

Caisse des Ecoles — Dissolution

CCAS Compte de Gestion 2023

Aide Bafa — Modification des Conditions dAtribution

Tarifs 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Groupement Prestations Efficacite Energetique Sdef

Protection Sociale Complementaire — Mandat au Cdg

Culture & Patrimoine 1 délibération

Cession de Parcelles par Espacil Habitat

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