Conseil municipal du 2024-06-12

Ri 12 juin 2024 11 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - TARIFS 2024 - AIDE BAFA - MODIFICATION DES CONDITIONS D'ATRIBUTION - CESSION DE PARCELLES PAR ESPACIL HABITAT - CCAS COMPTE DE GESTION 2023 - CAISSE DES ECOLES - DISSOLUTION - SUBVENTIONS 2024 - RESTAURATION PATRIMOINE - FONDS DE CONCOURS - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - MANDAT AU CDG - ACCUEILS DE LOISIRS - REGLEMENT & TARIFS - GROUPEMENT PRESTATIONS EFFICACITE ENERGETIQUE SDEF - BOISEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 8 délibérations

20240301

BOISEMENT — DEMANDE DE SUBVENTION

20240303

ACCUEILS DE LOISIRS — REGLEMENT & TARIFS

20240305

RESTAURATION PATRIMOINE — FONDS DE CONCOURS

20240306

SUBVENTIONS 2024

20240307

CAISSE DES ECOLES — DISSOLUTION

20240308

CCAS COMPTE DE GESTION 2023

20240310

AIDE BAFA — MODIFICATION DES CONDITIONS D'ATRIBUTION

20240311

TARIFS 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

20240302

GROUPEMENT PRESTATIONS EFFICACITE ENERGETIQUE SDEF

20240304

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE — MANDAT AU CDG

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

20240309

CESSION DE PARCELLES PAR ESPACIL HABITAT

WEB megalis:2024:23330:2024-06-12

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