14 mai 2024
25
délibérations
12
Finances & Budget
8
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
202403 — XVIII-RESSOURCES Convention Auto-Ecole - Renouvellement
202403 — III-SOLIDARITE-JEUNESSE Tarification périscolaires Évolution des modalités de prise en compte des ressources
202403 — XVII-RESSOURCES Abrogation délibération de versement CCAS
202403 — XIV-VIE LOCALE Subvention conseil départemental Pacte Finistère 2030-Volet 1 2024
202403 — IV-SOLIDARITE-JEUNESSE - Tarification des activités jeunesses 2024
202403 — VI-SOLIDARITE-JEUNESSE - Dotations scolaires 2024 aux écoles publiques
202403 — Viii Solidarité-Jeunesse Dotation aux Ecoles Diwan 2024
202403 — VII- SOLIDARITÉ-JEUNESSE Dotation scolaires 2024 Sacré Coeur
202403 — XVI-RESSOURCES-Admission en non-valeur n°1-2024
202403 — XII-VIE LOCALE Convention Comité de Chapelle de Saint-Léger feu artifice
202403 — Ii-Toutes Commissions-Subventions Asso 2024
202403 — XI-VIE LOCALE Convention 2024 pour le festival « Les Estivales »
Fougeres Agglomeration Fdc et Fcdgf
Validation de la Remuneration Definitive Maitre Oeuvre
Validation Avant Projet Definitif
Devis Fibre Optique
Renouvellement Contrat Prestataire
202403 — XIX-A-L2122-Compte-rendu
202403 — XIII-RESSOURCES Mise à jour du règlement des infrastructures portuaires
202403 — 1 RESSOURCES-Rapport activité QC 2023
202403 — X-VIE LOCALE Convention avec l'association Salmidanach pour le stockage et lutilisation d'un piano
202403 — IX-VIE LOCALE Renouvellement de ladhésion à l'association 4 Ass et Plus
202403 — XIX-B-L2122-Compte rendu urbanisme
202403 — XV-RESSOURCES Mise à jour des lignes directrices de gestion 2024
202403 — V-SOLIDARITE-JEUNESSE - Renouvellement du dispositif Argent de Poche
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