Conseil municipal du 2024-05-21
19
délibérations
8
Autres decisions
5
Ressources humaines
2
Social & Santé
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (19)
REMB ELUS FRAIS DE GARDE
MARQUE EMPLOYEUR DEN.BZH — REGLEMENT DE COPROPRIETE
ACTUALISATION DE LA LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
PATT — COOPERATION REGIONALE DES CDG BRETONS - CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION DE PRESTATIONS DE COACHING ENTRE LE CDG 56 ET LE CDG 35
PQVT — SMPP - ADHESION DE L'OFFICE NATIONAL DES FORETS
PQVT — CONSEIL MEDICAL - RECRUTEMENT DE MEDECINS AGREES VACATAIRES POUR LES EXPERTISES MEDICALES
MARQUE EMPLOYEUR DEN.BZH — REGLEMENT DE COPROPRIETE
ACTUALISATION DE LA LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
TRANSFORMATION DE POSTES SUITE A AVANCEMENTS DE GRADE 2024 - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE
TRANSFORMATION DE POSTES SUITE A AVANCEMENTS DE GRADES 2024 - ACTIUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
PRI — MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE (RIFSEEP)
PRI — TRANSFORMATION DE POSTES SUITE A AVANCEMENTS DE GRADE 2024- ACTUALISATON DU TABLEAU DES EFFECTIFS
202403 — I-Aide sociale Mai 2024
202403 — II-Aides activités jeunesse 2024
DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CM
AVENANT RENOVATION TOITURE ECOLE PUB
DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CM
REMB AGENTS FRAIS DE MISSION
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