19 février 2024
21
délibérations
6
Autres decisions
6
Finances & Budget
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Modification statuts Pontivy communauté
Création d'un poste de conseiller municipal d'élégué
Indemnités de fonction maire adjoints et conseiller municipal
Commission appels doffres
Commissions communales
Délégués CNAS
Répartition excédent clôture SADI
Travaux choeur dans lÉglise
Travaux clocher Sainte Brigitte
Refacturation frais de scolarité école Silfiac
Travaux couverture clocher
RPI bréhand st trimoel forfait communal
Pacte financier et fiscal de solidarité
CCAS
Création d'un emploi permanent
Modification Rifseep
Délégation conseil municipal au Maire
Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
Transfert compétence police publicité
Changement c'opieur
Carte scolaire 2024
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