12 mars 2024
11
délibérations
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
DEFINITION ZAEnR (dans cadre PCAET)
Fonctionnement Débat relatif au rapport d'activité 2023 du CODESEN
Fonctionnement Approbation du bilan 2023 des missions et actions mutualisées entre les Communautés du pays
Validation Groupement de Commandes Tickets Restau
Avenants Divers Lots Extension Cantine
Aménagement Baie du Mont — Saint-Michel Approbation d'une convention constitutive de groupement de commandes
Demande Fonds Vert Toiture Ecole
Fonctionnement Demande de subvention au titre du soutien à l'animation du CODESEN pour 2024
Auto Annuelle Rst Remisage A Domicile Vehicule Service
Santé Approbation d'une convention sur le dispositif dISCG Intervenant Social en Commissariat et Gendarmerie pour 2024-2026
Transitions Energie Approbation de la réponse à lAppel à Projet régional « Expérimentation de solutions innovantes »
📬 Suivre Ri
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.