Conseil municipal du 2024-02-26
29
délibérations
7
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
6
Culture & Patrimoine
Synthèse
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INSTANCES — COMPOSITION DE LA COMMISSION N°2 - FINANCES - TOURISME
7 FINANCES — DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRES 2024
FINANCES — DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRES 2024
SCOLAIRE — SUBVENTION CLASSE TRANSPLANTEE ECOLE LA CHATAIGNERAIE
CITOYENNETE — PASS'PERMIS CITOYEN POUR L'ANNEE 2024
VIE ASSOCIATIVE — SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION MAISON POUR TOUS
FINANCES — COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE AU 1ER NOVEMBRE AU 31 DECEMBRE 2023
DESIGNATION DES ELUS REPRESENTANT LE CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPCC HENNEBONT_INZINZAC-LOCHRIST
14 — POLICE - URBANISME - INFRACTION EN MATIERE D'URBANISME
23 — FONCIER - ACQUISITION DE LA PARCELLE AN 68
AMENAGEMENT — RAVALEMENT DE FACADE, POURSUITE DU DISPOSITIF 2024
URBANISME — ADHESION AU SERVICE COMMUN AUTORISATIONS DROITS DES SOLS DE LORIENT AGGLOMERATION
23 — FONCIER - ACQUISITION DE LA PARCELLE AN 68
CULTURE — CONVENTION DE LOCATION D'EXPOSITION
CULTURE — PARTENARIAT CULTUREL ENTRE LES MEDIATHEQUES EUGENE GUILLEVIC D'HENNEBONT ET DIDEROT D'INZINZAC-LOCHRIST
CULTURE — PARTENARIAT CULTUREL - CREATION D'UN PARCOURS HISTORIQUE ET PEDAGOGIQUE DANS LE PARC DE LA MEDIATHEQUE DIDEROT - LYCEE-CFA DU TALHOUET (HENNEBONT) - VILLE D'INZINZAC-lOCHRIST
FONCIER — CESSION DE TERRRAIN A AGES ET VIE POUR LA CONSTRUCTION D'UN DOMICILE PARTAGE
FONCIER — DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - 23 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS
FONCIER — DESSAFECTATION-DECLASSEMENT RUE DU LAVOIR
INSTANCES — COMPOSITION DE LA COMMISSION N°5 ACHAT
INSTANCES — COMPOSITION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO)
DESIGNATION DES DELEGUES A L'OMIL
9 — RESSOURCES HUMAINES - CREATIONS DE POSTES AU SEIN DU POLE CULTURE ET DU POLE TECHNIQUE ET AMANAGEMENT AU 1ER MARS 2024
RESSOURCES HUMAINES — MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUPPRESSION DE POSTES
RESSOURCES HUMAINES — MISE A JOUR DU RIFSEEP DANS LE CADRE D'UN NOUVELLE FONCTION SUR LA COLLECTIVITE
INSTANCES — INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
POLICE — ENVIRONNEMENT - MISE EN OEUVRE D'AMENDES ADMINISTRATIVES POUR SANCTIONNER LES DEPOTS DE DECHETS SUR LA COMMUNE
POLICE — URBANISME - INFRACTION EN MATIERE D'URBANISME
14 — POLICE - URBANISME - INFRACTION EN MATIERE D'URBANISME
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