26 février 2024
29
délibérations
7
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
6
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Instances — Composition de la Commission N°2 - Finances - Tourisme
7 Finances — Debat dOrientation Budgetaires 2024
Finances — Debat dOrientation Budgetaires 2024
Scolaire — Subvention Classe Transplantee Ecole la Chataigneraie
Citoyennete — PassPermis Citoyen pour lAnnee 2024
Vie Associative — Subvention Exceptionnelle A l'Association Maison pour Tous
Finances — Compte-Rendu des Decisions du Maire au 1er Novembre au 31 Decembre 2023
Designation des Elus Representant le Conseil Municipal au Sein du Conseil dAdministration de lEpcc Hennebont_inzinzac-Lochrist
Police — Urbanisme - Infraction en Matiere d'Urbanisme
Foncier — Acquisition de la Parcelle An 68
Amenagement — Ravalement de Facade, Poursuite du Dispositif 2024
Urbanisme — Adhesion au Service Commun Autorisations Droits des Sols de Lorient Agglomeration
Foncier — Acquisition de la Parcelle An 68
C'ulture — Convention de L'ocation d'Exposition
C'ulture — Partenariat C'ulturel entre les Mediatheques Eugene Guillevic dHennebont et D'iderot d'Inzinzac-l'ochrist
CULTURE — PARTENARIAT CULTUREL - CREATION DUN PARCOURS HISTORIQUE ET PEDAGOGIQUE DANS LE PARC DE LA MEDIATHEQUE DIDEROT - LYCEE-CFA DU TALHOUET (HENNEBONT) - VILLE DINZINZAC-lOCHRIST
Foncier — Cession de Terrrain A Ages et Vie pour la Construction d'Un Domicile Partage
Foncier — Declassement du Domaine Public - 23 Rue des Anciens Combattants
Foncier — Dessafectation-Declassement Rue du Lavoir
Instances — Composition de la Commission N°5 Achat
Instances — Composition de la Commission dAppel dOffres (cao)
Designation des Delegues A lOmil
Ressources Humaines — Creations de Postes au Sein du Pole Culture et du Pole Technique et Amanagement au 1er Mars 2024
Ressources Humaines — Mise A Jour du Tableau des Effectifs Suppression de Postes
Ressources Humaines — Mise A Jour du RIFSEEP dans le Cadre d'Un Nouvelle Fonction sur la Collectivite
Instances — Installation d'Un Nouveau Conseiller Municipal
Police — Environnement - Mise en Oeuvre dAmendes Administratives pour Sanctionner les Depots de Dechets sur la Commune
Police — Urbanisme - Infraction en Matiere d'Urbanisme
Police — Urbanisme - Infraction en Matiere d'Urbanisme
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