15 février 2024
11
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
202401 — V-AMENAGEMENT-Dénomination des voies de deux lotissements
202401 — X-B-L2122-Compte rendu urbanisme
202401 — VI-AMENAGEMENT-Modification dénomination lieu-dit Boueres Laë
202401 — X-A-L2122-Compte-rendu
202401 — IX-AMENAGEMENT Convention QC-hydrants
202401 — IV-PORTS Renouvellement de la convention avec la SNSM 2024-2026
202401 — Iii-Ressources-Hausse Capital Splber
202401 — I-Ressources-Debat dOrientations Budgetaires 2024
202401 — VIII-AMENAGEMENT Convention avec Megalis lot Coat-Pin
202401 — VII-AMENAGEMENT-Cession d'un délaissé de voirie rue des voiliers
202401 — Ii-Ressources-Modification RIFSEEP
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