CM

3 mars 2026

Ri 7 délibérations

7

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2026

Transitions Rénov habitat Bretagne Approbation d'une convention pour 2026 avec le Conseil régional de Bretagne relative au financement du service public de la rénovation de lhabitat

2026

Aménagement — Délégation temporaire au Bureau de pays pour rendre les éventuels avis au titre du SCoT sur tout programme, plan ou projet

2026

Délibération n°2026 — 02 Aménagement Approbation d'une d'emande de subvention L'EADER

Finances & Budget 2 délibérations
2026

Fonctionnement — Affectation du résultat de l'exercice 2025

2026

Fonctionnement — Approbation du Compte Financier Unique - CFU - 2025

Social & Santé 2 délibérations
2026

Santé Approbation d'une convention relative au pilotage d'un diagnostic concernant la mise en oeuvre de la Loi EGALIM au sein des établissements sociaux et médico-sociaux

2026

Santé — Approbation du projet de candidature 2026-2028 relative à la prévention de la perte dautonomie

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