Conseil municipal du 2024-12-18

Ri 18 décembre 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

14

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Administration

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Création d'un poste d'agent d'entretien des espaces verts - Attribution d'une subvention exceptionnelle / Comité de jumelage AZAY-DUBIECKO - Adhésion ALCOME - SIEIL / Adhésion Communauté de Communes Castelrenaudais et Communauté de Communes Loches Sud Touraine - Groupement de commandes CCTVI - Marché de voirie à bons de commandes - Etat récapitulatif des indemnités perçus par les élus en 2024 - Création d'un poste d'agent de maintenance des bâtiments - Convention de mandat avec la Ruche à Vélos - Tarifs communaux 2025 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2025 - Analyse des Besoins Sociaux / Rapport de diagnostic / Point d'étape - Attribution d'une subvention exceptionnelle / Centre des Monuments Nationaux (CMN) / 500éme anniversaire du Château - Dérogation au repos dominical 2025 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2024 - Désignation d'un secrétaire de séance - Mise à jour de la convention pour la réalisation des diagnostics assainissement collectif dans le cadre des ventes immob - Adhésions, retraits - Avenant n°1 à la convention pour la réalisation des diagnostics assainissement collectif dans le cadre des ventes immobi - Mission dexpérimentation dAMO bâtimentaire : commune de Magny - Convention assainissement collectif avec lAgglo du Pays de Dreux 2025-2029

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Délibérations (24)

📄 Autres decisions 14 délibérations
2024

Création d'un poste d'agent d'entretien des espaces verts

2024

Adhésion ALCOME

2024

SIEIL / Adhésion Communauté de Communes Castelrenaudais et Communauté de Communes Loches Sud Touraine

2024

Etat récapitulatif des indemnités perçus par les élus en 2024

2024

Création d'un poste d'agent de maintenance des bâtiments

2024

Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2025

2024

Analyse des Besoins Sociaux / Rapport de diagnostic / Point d'étape

2024

Dérogation au repos dominical 2025

2024

Désignation d'un secrétaire de séance

2024032

Adhésions, retraits

2024034

Convention assainissement collectif avec lAgglo du Pays de Dreux 2025-2029

2024035

Mission dexpérimentation dAMO bâtimentaire : commune de Magny

2024036

Avenant n°1 à la convention pour la réalisation des diagnostics assainissement collectif dans le cadre des ventes immobilières

2024037

Mise à jour de la convention pour la réalisation des diagnostics assainissement collectif dans le cadre des ventes immobilières

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Attribution d'une subvention exceptionnelle / Comité de jumelage AZAY-DUBIECKO

2024

Tarifs communaux 2025

2024031

Modalités de cotisation et tarifs des prestations 2025

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2024

2024029

Validation du procès — verbal de la séance du 23 septembre 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Groupement de commandes CCTVI — Marché de voirie à bons de commandes

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Convention de mandat avec la Ruche à Vélos

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Attribution d'une subvention exceptionnelle / Centre des Monuments Nationaux (CMN) / 500éme anniversaire du Château

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024030

Information sur le marché des cartes carburants et rechargement des véhicules électriques

💻 Numérique 1 délibération
2024033

Mise en place dune nouvelle prestation complémentaire en matière RGPD : la réalisation danalyse dimpact relative à la Protection des Données dans le cadre dinstallation de système de vidéoprotection

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:23330:2024-12-18
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