Conseil municipal du 2024-10-08
7
délibérations
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (7)
Adhésions, retraits
Mise en place de la mission dinstruction des demandes dautorisation dune enseigne, préenseigne ou publicité
ADS : Avenant à la convention relative à linstruction des autorisations et actes durbanisme avec la commune de la Bazoche-Gouet
Ajustement des conventions AMO et maîtrise duvre « espace public » et « voirie »
Mission DPD mutualisé : mise en place dune tarification pour les SDIS et les MARPA
Mission DPD mutualisé : mise en place dune tarification pour les SDIS et les MARPA
Validation du procès — verbal de la séance du 17 juin 2024
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