8 octobre 2024
7
délibérations
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Adhésions, retraits
Mise en place de la mission dinstruction des demandes dautorisation d'une enseigne, préenseigne ou publicité
ADS : Avenant à la convention relative à linstruction des autorisations et actes d'urbanisme avec la commune de la Bazoche-Gouet
Ajustement des conventions AMO et maîtrise duvre « espace public » et « voirie »
Mission DPD mutualisé : mise en place d'une tarification pour les SDIS et les MARPA
Mission DPD mutualisé : mise en place d'une tarification pour les SDIS et les MARPA
Validation du procès — verbal de la séance du 17 juin 2024
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