Conseil municipal du 2024-04-10

Voie verte Acquisition M. DEVOS (annexe délibération 2024_02_32)

Voie verte Acquisition Mme VIORNAY BL 214 et BL 215

Voie verte Acquisition M. DELECLUSE Mme TAILLARD BL 214 et BL 215

Voie verte Acquisition SARL LIKE'HOME BL 214 et BL 215

Voie verte Acquisition M. Mme DEVOS BL 214 et BL 215

Voie verte Acquisition M. Mme ONDET BL 214 et BL 215

Voie verte Acquisition M. Mme CORMERI BL 214 et BL 215

Voie verte Acquisition M. TURQUOIS Medhi BL 214 et BL 215

Voie verte Acquisition M. TURQUOIS Patrick BL 214 et BL 215

Voie verte Acquisition M. Mme BERJOT

Voie verte Acquisition M. LE VERDIER Mme CLAUZEL

Voie verte Acquisition Mme FAVELLE Monique

Voie verte Acquisition M. MICHAUD Pierre-André

Voie verte Acquisition M. Mme RUAULT

Voie verte Acquisition SCI veuve BERTHIER et fils et Cie

Voie verte Acquisition M. DELECLUSE Mme TAILLARD

Voie verte Acquisition M. HUMBERT Jacques

Voie verte Acquisition M. TURQUOIS Medhi

Voie verte Acquisition M. TURQUOIS Patrick

Voie verte Acquisition M. NICAULT

Mise en place d'astreintes financières en cas d'infraction au code de l'urbanisme

Touraine Logement / Convention de partenariat financier

TAXE D HABITATION SUR LES LOGEMENTS VACANTS

Désignation d'un secrétaire de séance

Projet Vidéo Protection Nomade

Adhésion de la commune DE LA TOUR DE SAINT GELIN à CAVITES 37

CAVITES 37 ADHESION DE LA COMMUNE DE LA TOUR SAINT GELIN

Projet de création d'une voie verte avenue de la Gare / Tranche 2

SATESE 37 MODIFICATION DES STATUTS

MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS EN SECTION DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT

CCTVV CREATION D UNE BOUCLE EQUESTRE INSCRIPTION DES CHEMINS RURAUX AU PDIPR ET PDESI

FABRICATION ET POSE GARDE CORPS

Autorisation de signature de convention de prêt d'uvres avec le muse des Avelines (ville de Saint Cloud)

Mise à jour du tableau des effectifs

SMART TERRITORY / Azay — le-Rideau / SMO Val de Loire / Conventions

Autorisation de signature de convention de prêt d'uvres avec M. RAVEL

Validation des dossiers de Déclaration d'Utilité Publique et d'Enquête Parcellaire / Voie Verte

Attribution des subventions aux associations et organismes divers au titre de 2024

FINANCES VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE 2024

Voie verte Echange SCI Bâti Recettes

BUDGET COMMUNE DECISION MODIFICATIVE

FINANCES VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE 2024

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 7 février 2024

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2024

Demande de classement Station de Tourisme

Création d'un poste de Directeur de la communication et de la culture

Protection sociale complémentaire — Risques prévoyance et santé

Convention de partenariat SDIS 37

Organisation de la semaine scolaire / Rentrée 2024 / Renouvellement de la dérogation

SCAC / Convention de mise à disposition d'équipements sportifs et convention d'objectifs