Conseil municipal du 2024-02-15
Ri
15 février 2024
7 délibérations
7
délibérations
5
Autres decisions
2
Administration
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Avenant n°2 à la convention pour la réalisation des contrôles périodiques de fonctionnement et dentretien des dispositif
- Validation du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2023
- Avenant n°2 à la convention pour la réalisation des diagnostics assainissement non collectif dans le cadre des ventes im
- Adhésions, retraits
- Bilan des conventions signées en 2023
- Orientations budgétaires
- Validation du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2023
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Autres decisions
5 délibérations
2024002
Orientations budgétaires
2024003
Bilan des conventions signées en 2023
2024004
Adhésions, retraits
2024005
Avenant n°2 à la convention pour la réalisation des diagnostics assainissement non collectif dans le cadre des ventes immobilières
2024006
Avenant n°2 à la convention pour la réalisation des contrôles périodiques de fonctionnement et dentretien des dispositifs dassainissement non collectif
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Administration
2 délibérations
2024001
Validation du procès — verbal de la séance du 27 novembre 2023
2024001
Validation du procès — verbal de la séance du 27 novembre 2023
WEB
dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:23330:2024-02-15
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