11 octobre 2024
14
délibérations
4
Autres decisions
3
Social & Santé
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
D'EN.bzh Convention d'usage — Autorisation à s'igner
D'EN.bzh Convention d'usage — Autorisation à s'igner
Choix de l'offre retenue c'oncernant le contrat groupe PSC prévoyance
Modification des conditions de versement du RIFSEEP ; maintien de lIFSE en congés de longue maladie et grave maladie
Organisation du congrès régional santé Convention financière Autorisation à signer
Contrat groupe Santé : révision des taux de cotisation au 1er janvier 2025
S'olution informatique de gestion d'un service de prévention et s'anté au travail Autorisation à s'igner la déclaration d'engagement à utiliser la s'olution proposée par le GIP informatique des C'entres de
Révision du contrat dassurance statutaire au 1er janvier 2025
Renouvellement du contrat groupe dassurance statutaire au 1er janvier 2026
C'oûts l'auréat c'oncours et examens professionnels - cc rédacteur 2023, cc éducateur de j'eunes enfants 2024, cc adjoint technique principal 2eme classe 2024 et ep adjoint d'animation principal 2eme class
Autorisation dester en justice Contentieux abrogation de la protection fonctionnelle
Adoption et signature d'un protocole transactionnel
Transformation des postes de référent coordonnateur en postes de responsable de service
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 27 juin 2024
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