CM

11 octobre 2024

Ri 14 délibérations

14

délibérations

4

Autres decisions

3

Social & Santé

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Autres decisions 4 délibérations
2024

D'EN.bzh Convention d'usage — Autorisation à s'igner

2024

D'EN.bzh Convention d'usage — Autorisation à s'igner

2024

Choix de l'offre retenue c'oncernant le contrat groupe PSC prévoyance

2024

Modification des conditions de versement du RIFSEEP ; maintien de lIFSE en congés de longue maladie et grave maladie

Social & Santé 3 délibérations
2024

Organisation du congrès régional santé Convention financière Autorisation à signer

2024

Contrat groupe Santé : révision des taux de cotisation au 1er janvier 2025

2024

S'olution informatique de gestion d'un service de prévention et s'anté au travail Autorisation à s'igner la déclaration d'engagement à utiliser la s'olution proposée par le GIP informatique des C'entres de

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Révision du contrat dassurance statutaire au 1er janvier 2025

2024

Renouvellement du contrat groupe dassurance statutaire au 1er janvier 2026

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

C'oûts l'auréat c'oncours et examens professionnels - cc rédacteur 2023, cc éducateur de j'eunes enfants 2024, cc adjoint technique principal 2eme classe 2024 et ep adjoint d'animation principal 2eme class

Juridique 1 délibération
2024

Autorisation dester en justice Contentieux abrogation de la protection fonctionnelle

Environnement 1 délibération
2024

Adoption et signature d'un protocole transactionnel

Ressources humaines 1 délibération
2024

Transformation des postes de référent coordonnateur en postes de responsable de service

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 27 juin 2024

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