Conseil municipal du 2024-07-10

20 délibérations - 202404-V-AMENAGEMENT Avis sur le projet de Règlement Local de Publicité intercommunale-BIS - 202404-XIX-RESSOURCES - Mise à jour des tarifs portuaires 2024 - 202404-XIII-VIE LOCALE - Subvention Trail de lHuître - 202404-XVIII-RESSOURCES Renouvellement de la convention avec le CDG 29 pour la protection sociale complémentaire - 202404-XVI-RESSOURCES Lancement de la procédure dabandon sur des concessions de cimetière - 202404-XVII-RESSOURCES Création des emplois non permanent pour la rentrée scolaire 2024-2025 - 202404-XIV-AMENAGEMENT Convention ACTEE avec le SDEF pour réaliser des études sur le changement de modes de chauffage s - 202404-XV-AMENAGEMENT Convention de servitudes avec Enedis-rue de Penfeunteun - 202404-XI-SOLIDARITE-JEUNESSE-Convention Comité central du groupe public ferroviaire-équipement de Coat-Pin - 202404-IX-SOLIDARITE-JEUNESSE Convention avec le DAME F-Huon et lÉducation nationale - 202404-X-SOLIDARITE JEUNESSE Convention avec le Conseil départemental pour linitiation à la langue Bretonne dans les éc - 202404-II-AMENAGEMENT Dénomination de voies dans le futur écoquartier - 202404-VIII-SOLIDARITE JEUNESSE Demande de subvention à lÉtat dans le cadre du dispositif « Cantine à 1 » - 202404-V-AMENAGEMENT Avis sur le projet de Règlement Local de Publicité intercommunale - 202404-VII-SOLIDARITE JEUNESSE- Subvention exceptionnelle à la Crèche Les Pitchounets - 202404-VI-AMENAGEMENT - Demande de Permis de Construire désignation dun membre du Conseil municipal pour prendre la déci - 202404-XX-B-L2122-Compte rendu urbanisme - 202404-III-AMENAGEMENT Marché de travaux pour la réhabilitation du quai et de la cale de Rosbras - 202404-IV-RESSOURCES Emprunt travaux du port de Rosbras - 202404-I-AMENAGEMENT Promesse de vente Le Bec Promotion Crédit agricole immobilier