Conseil municipal du 2026-02-10
12
délibérations
7
Autres decisions
3
Finances & Budget
1
Juridique
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
PATT — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC SOLURIS POUR LE LOGICIEL MADIS RGPD
PATT — PLAN D'ACTION DEPARTEMENTAL SERVICE INTERIM
PATT — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION LADAPT
PPP — CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS - EVOLUTION DES CHARGES DE STRUCTURE APPLICABLES AUX BILANS FINANCIERS DES OPERATIONS
PPP — CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS - ADOPTION DU BILAN FINANCIER DU CONCOURS D'ANIMATEUR TERRITORIAL 2025
PPP — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CADRE RELATIVE A LA MUTUALISATION DES SUJETS DE CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS DE CATEGORIE C ENTRE LES CENTRES DE GESTION DE LA COOPERATION GRAND OUEST
PPP — MISE EN PLACE D'UN COFFRE FORT NUMERIQUE POUR LES BULETINS DE SALAIRE DES AGENTS ET FUTURS ADMINISTRATEURS DU CDG
PRI — PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT ET DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2026- ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2025-97 DU 12 NOVEMBRE 2025
PRI — COTISATION ANNUELLE 2026 AU GIP INFORMATIQUE DES CDG
DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2026
POLE JURIDIQUE — CONVENTION SOCLE COMMUN - SERVICE AIDE ET SOINS A DOMICILE VANNES SAINT AVE SENE - GCSMS
PATT — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ADIEPH CAP EMPLOI
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