14 mai 2024
25
délibérations
12
Autres decisions
6
Enfance & Jeunesse
2
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Fougeres Agglomeration Fdc et Fcdgf
Validation de la Remuneration Definitive Maitre Oeuvre
Validation Avant Projet Definitif
Devis Fibre Optique
Renouvellement Contrat Prestataire
202403 — XIX-A-L2122-Compte-rendu
202403 — XVIII-RESSOURCES Convention Auto-Ecole - Renouvellement
202403 — XIII-RESSOURCES Mise à jour du règlement des infrastructures portuaires
202403 — XV-RESSOURCES Mise à jour des lignes directrices de gestion 2024
202403 — XVI-RESSOURCES-Admission en non-valeur n°1-2024
202403 — XII-VIE LOCALE Convention Comité de Chapelle de Saint-Léger feu artifice
202403 — 1 RESSOURCES-Rapport activité QC 2023
202403 — III-SOLIDARITE-JEUNESSE Tarification périscolaires Évolution des modalités de prise en compte des ressources
202403 — IV-SOLIDARITE-JEUNESSE - Tarification des activités jeunesses 2024
202403 — VI-SOLIDARITE-JEUNESSE - Dotations scolaires 2024 aux écoles publiques
202403 — V-SOLIDARITE-JEUNESSE - Renouvellement du dispositif Argent de Poche
202403 — Viii Solidarité-Jeunesse Dotation aux Ecoles Diwan 2024
202403 — VII- SOLIDARITÉ-JEUNESSE Dotation scolaires 2024 Sacré Coeur
202403 — X-VIE LOCALE Convention avec l'association Salmidanach pour le stockage et lutilisation d'un piano
202403 — IX-VIE LOCALE Renouvellement de ladhésion à l'association 4 Ass et Plus
202403 — XIV-VIE LOCALE Subvention conseil départemental Pacte Finistère 2030-Volet 1 2024
202403 — Ii-Toutes Commissions-Subventions Asso 2024
202403 — XVII-RESSOURCES Abrogation délibération de versement CCAS
202403 — XIX-B-L2122-Compte rendu urbanisme
202403 — XI-VIE LOCALE Convention 2024 pour le festival « Les Estivales »
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