29 mars 2024
30
délibérations
17
Autres decisions
8
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Convention de mise à disposition d'un ACFI auprès de la Région Bretagne
Convention entre les CDG22, CIG 78, CIG 92, CDG 13, 33, 40, 59 et 69 relative à l'organisation du concours sur titres de pédicure-podologue, psychomotricien et diététicien territoriaux
Examen professionnel dadjoint technique principal de 2ème classe : convention d'organisation des épreuves pratiques
Examen professionnel dadjoint technique principal de 2ème classe : convention entre les 4 Centres de Gestion bretons
Bilans financiers
Ratios des avancements de grade
Proposition de don de jours de repos non pris
Compte de Gestion 2023
Autorisation dEster en justice
Plan dactions 2024 — 2025 en faveur de la transition écologique du Centre de Gestion
CIA Exceptionnel
Prime Exceptionnelle de Pouvoir dAchat
Fongibilite des Credits
Provisions pour lIndemnisation des Jours Compte Epargne Temps - Annee 2024
Affectation du Resultat 2023
Adoption du Compte de Gestion 2023
Reorganisation des Services pour le Centre de Gestion du Morbihan
Budget Primitif 2024
Reconduction de la convention de contrôle partenarial allégé des dépenses entre le Service de Gestion Comptable de Saint-Brieuc et le CDG 22
Subventions 2024
Budget Primitif 2024
Compte Administratif 2023
Budget Primitif 2024 : reprise et affectation des résultats 2023
Adoption du Budget Primitif 2024
Adoption du Compte Administratif 2023
Plan de formation 2024
Conseil Medical — Formation des Medcins Agrees
Tableau des effectifs
Convention de Partenariat Retraite entre les C'entres de Gestion Bretons et la C'arsat Bretagne
Provisions pour Risque Contentieux
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