Conseil municipal du 2024-02-19

Ri 19 février 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

10

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

21 délibérations - travaux_couverture_clocher - CCAS - Modification Rifseep - Répartition excédent clôture SADI - Création d'un emploi permanent - Délégation conseil municipal au Maire - Refacturation frais de scolarité école Silfiac - modification statuts Pontivy communauté - Travaux choeur dans l'Église - Travaux clocher Sainte Brigitte - transfert compétence police publicité - pacte financier et fiscal de solidarité - carte scolaire 2024 - commission appels d'offres - Changement copieur - commissions communales - délégués CNAS - indemnités de fonction maire adjoints et conseiller municipal - RPI bréhand st trimoel forfait communal - création d'un poste de conseiller municipal délégué

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 10 délibérations
1

modification statuts Pontivy communauté

4

Répartition excédent clôture SADI

6

Modification Rifseep

3322406

création d'un poste de conseiller municipal délégué

3322407

indemnités de fonction maire adjoints et conseiller municipal

3322409

RPI bréhand st trimoel forfait communal

3322410

Changement copieur

3322412

commission appels d'offres

3322413

commissions communales

3322414

délégués CNAS

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
8

Travaux choeur dans l'Église

9

Travaux clocher Sainte Brigitte

112024

travaux_couverture_clocher

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2

pacte financier et fiscal de solidarité

3322415

CCAS

🏛️ Administration 2 délibérations
7

Délégation conseil municipal au Maire

3322408

délégations consenties au Maire par le conseil municipal

🎓 Éducation 2 délibérations
10

Refacturation frais de scolarité école Silfiac

3322411

carte scolaire 2024

🛡️ Sécurité 1 délibération
3

transfert compétence police publicité

👥 Ressources humaines 1 délibération
5

Création d'un emploi permanent

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:23330:2024-02-19
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