19 février 2024
21
délibérations
10
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Modification statuts Pontivy communauté
Répartition excédent clôture SADI
Modification Rifseep
Création d'un poste de conseiller municipal d'élégué
Indemnités de fonction maire adjoints et conseiller municipal
RPI bréhand st trimoel forfait communal
Changement c'opieur
Commission appels doffres
Commissions communales
Délégués CNAS
Travaux choeur dans lÉglise
Travaux clocher Sainte Brigitte
Travaux couverture clocher
Pacte financier et fiscal de solidarité
CCAS
Délégation conseil municipal au Maire
Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
Refacturation frais de scolarité école Silfiac
Carte scolaire 2024
Transfert compétence police publicité
Création d'un emploi permanent
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