Conseil municipal du 2024-03-05

Ri 5 mars 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Autres decisions

2

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - 202402-I-c-Affectation du résultat 2023 - 202402-I-a-Comptes de gestion 2023 B - 202402-II-Aide sociale Mars 2024 - 202402-III-Renouvellement convention BA - 202402-I-a-Comptes de gestion 2023 - ENVIRONNEMENT - SOCIETE PUBLIQUE LOCAL BOIS ENERGIE RENOUVELABLE - AUGMENTATION DU CAPITAL - FONCIER - RESILIATION DE LA CONVENTION OPERATIONNELLE COMMUNE D'INZINZAC-LOCHRIST-EPF DE BRETAGNE - FONCIER - ACQUISITION DE LA PARCELLE AN 68 - FONCIER - CONVENTION DE SERVITUDES ERDF - ACTES NOTARIES - VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION MAISON POUR TOUS - VIE ASSOCIATIVE - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'ASSOCIATION CLPI - COMMERCE - TARIFS DROIT DE PLACE MARCHE - RESSOURCES HUMAINES - INSTITUTION DE LA PRIME POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 4 délibérations
202401

202402 — I-a-Comptes de gestion 2023 B

202402

202402 — I-c-Affectation du résultat 2023

202402

202402 — III-Renouvellement convention BA

202402

202402 — I-a-Comptes de gestion 2023

🌱 Environnement 2 délibérations
2024022430

ENVIRONNEMENT — SOCIETE PUBLIQUE LOCAL BOIS ENERGIE RENOUVELABLE - AUGMENTATION DU CAPITAL

2024022623

FONCIER — ACQUISITION DE LA PARCELLE AN 68

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024022615

COMMERCE — TARIFS DROIT DE PLACE MARCHE

2024022618

VIE ASSOCIATIVE — SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION MAISON POUR TOUS

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024022622

FONCIER — CONVENTION DE SERVITUDES ERDF - ACTES NOTARIES

2024022627

FONCIER — RESILIATION DE LA CONVENTION OPERATIONNELLE COMMUNE D'INZINZAC-LOCHRIST-EPF DE BRETAGNE

❤️ Social & Santé 1 délibération
202402

202402 — II-Aide sociale Mars 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024022612

RESSOURCES HUMAINES — INSTITUTION DE LA PRIME POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE

🤝 Vie associative 1 délibération
2024022617

VIE ASSOCIATIVE — MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'ASSOCIATION CLPI

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