CM

15 février 2024

Ri 11 délibérations

11

délibérations

8

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

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Délibérations (11)

Autres decisions 8 délibérations

202401 — Iii-Ressources-Hausse Capital Splber

202401 — Ii-Ressources-Modification RIFSEEP

202401 — VIII-AMENAGEMENT Convention avec Megalis lot Coat-Pin

202401 — V-AMENAGEMENT-Dénomination des voies de deux lotissements

202401 — X-A-L2122-Compte-rendu

202401 — IX-AMENAGEMENT Convention QC-hydrants

202401 — VI-AMENAGEMENT-Modification dénomination lieu-dit Boueres Laë

202401 — IV-PORTS Renouvellement de la convention avec la SNSM 2024-2026

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

202401 — VII-AMENAGEMENT-Cession d'un délaissé de voirie rue des voiliers

202401 — X-B-L2122-Compte rendu urbanisme

Finances & Budget 1 délibération

202401 — I-Ressources-Debat dOrientations Budgetaires 2024

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