23 novembre 2021

ZAC Portes de Bondoufle — Lotissement du Grand Noyer - Cession au profit de la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris de la parcelle cadastrée section B 597 (anciennement B541P) d'une superficie de 1 142 m²

Zone industrielle de Savigny — le-Temple - Cession au profit de la SCI SAVIGNY-MONET de la parcelle cadastrée section BH n°86 d'une superficie de 3 048 m² sise allée du Cobalt et rue du Nickel à Savigny

Avenant n°1 à la convention tripartite pour la rétrocession des emprises foncières et des équipements publics de la ZAC du Mont Blanc (quartier des Cité Unies) à Savigny-le-Temple

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Participation à lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat (OPAH) sur la copropriété du Clos des Aunettes à Evry-Courcouronnes - C

ZAC de léco — quartier du Val de Ris à Ris-Orangis - Avenant n°6 au traité de concession d'aménagement à conclure avec Grand Paris Aménagement

Opération d'aménagement Bois Briard — Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2020 et bilan prévisionnel pour l'année 2021 établis par la SPLA-IN Porte Sud

ZAC de la Ferme dOrangis — Concession d'Aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2020 et bilan prévisionnel pour l'année 2021 établis par la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

ZAC Centre Urbain à Evry — Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2020 et bilan prévisionnel pour l'année 2021 établis par la SPLA-IN Porte

ZAC Aunettes à Evry — Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2020 et bilan prévisionnel pour l'année 2021 établis par la SPLA-IN Porte Sud d

ZAC des Aunettes à Evry — Courcouronnes - Avenant n°4 au traité de concession d'aménagement à conclure avec la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

ZAC Canal — Europe/Les Horizons à Evry-Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2020 et bilan prévisionnel pour l'année 2021 établis par Grand

ZAC Parc aux Lièvres — Bras de Fer à Evry-Courcouronnes - Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2020 et bilan prévisionnel pour l'année 2021 établis par la

ZAC des Folies à Lisses — Concession d'aménagement - Compte-rendu à la collectivité pour l'année 2020 et bilan prévisionnel pour l'année 2021 établis par la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

ZAC des Portes de Bondoufle (dite le Grand Parc) à Bondoufle - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité pour l'année 2020 et bilan prévisionnel pour l'année 2021 établis par la

C'oordination des travaux d'aménagement du Square S'urcouf à Grigny et travaux d'urgence dans le c'adre du plan de s'auvegarde des c'opropriétés - Protocoles d'accords transactionnels à c'onclure avec la so

Construction du groupe scolaire Saint Exupéry à Saint-Pierre-du-Perray - Protocole daccord transactionnel à conclure avec la société SEGE

Construction du groupe scolaire Saint Exupéry à Saint-Pierre-du-Perray - Protocole daccord transactionnel à conclure avec la société AATHEX

ZAC du Val de Ris à Ris — Orangis - Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2020 et bilan prévisionnel pour l'année 2021 établis par Grand Paris Aménagement

Zone d'aménagement concertée (ZAC) Canal-Europe/Les Horizons à Evry-Courcouronnes - Vente d'un terrain au profit de Grand Paris Aménagement

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Mise en oeuvre du plan de sauvegarde 2014-2023 de la copropriété Grigny 2 - Avenant n°1 à la convention de plan de sauvegarde

Superposition d'affectations du domaine public pour la gestion et l'entretien de la promenade aménagée sur les aqueducs de la Vanne et du Loing à Grigny - Convention à conclure avec Eau de Paris et la

Délégation de service public du réseau de chaleur Grand Paris S'ud Energie Positive (GPSEP) - Rapport d'activité 2020

Marché de conception, réalisation, exploitation et maintenance du réseau de chaleur de la ZAC du Grand Parc à Bondoufle - Rapport annuel d'exploitation 2020

Convention relative au recouvrement et au reversement de la redevance assainissement à conclure avec SUEZ EAU FRANCE - Commune du Coudray-Montceaux

Convention relative au recouvrement et au reversement de la redevance assainissement à conclure avec SUEZ EAU FRANCE - Communes de Cesson, Lieusaint, Nandy, Savigny-le-Temple et Vert-Saint-Denis

Procès — verbal du bureau communautaire du 5 octobre 2021

Délégation de service public de c'onception, construction et exploitation d'un réseau de c'ommunications électroniques à très haut d'ébit - Rapport d'activité S'ETHD 2020

ZAC des Haies Blanches au Coudray — Montceaux - Avenant n°6 au traité de concession d'aménagement avec la SAS du Plateau de Chevannes

Création de postes au tableau des effectifs

Secteur élargi de lHippodrome — Avenant n°4 à la convention dintervention foncière conclue entre les communes de Bondoufle et Ris-Orangis, la communauté dagglomération Grand Paris Sud et létabliss

Logiciel de gestion cart@ds — Convention cadre et avenant dadhésion à conclure avec les communes utilisatrices - Répartition financière"

Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical pour les commerces des communes membres de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart pour l'année 2022

Convention partenariat GPS/DSDEN dans le cadre de la commémoration des 50 ans de la Cité administrative

Convention relative au fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit de Sénart

Mutualisation du service carrière/paie — Convention de mise à disposition de service à conclure avec la commune de Lisses

Mutualisation du service carrière/paie — Convention de mise à disposition de service à conclure avec la commune de Bondoufle

Création d'une passerelle de franchissement de la station de bus Miroirs et d'un ascenseur à Evry-Courcouronnes - Protocole daccord transactionnel à conclure avec la société SOGEA Ile-de-France

Délégation de service public de gestion des parcs de stationnement - Rapport d'activité INDIGO 2020

Réalisation d'un centre opérationnel de bus (COB), site du Bois Bailleul à Bondoufle - Cession d'un terrain au profit dIle-de-France Mobilités - Délibération modificative

Délégation de service public de distribution d'électricité de Grand Paris S'ud sur le territoire de S'énart en Essonne - Rapport d'activité 2020

Délégation de service public de distribution de gaz de Grand Paris S'ud - Rapport d'activité 2020

Vidéoprotection — Convention de délégation de maitrise douvrage à conclure avec la commune de Saintry-sur-Seine

Construction d'un terrain synthétique et réfection du terrain engazonné au stade municipal de Saint-Germain-l'ès-C'orbeil - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage à c'onclure avec la commune de Sa

Modalités d'intervention en phases travaux et d'exploitation d'un site ICPE sur un site grevé de servitude d'un réseau de transport d'eau potable de Ø1000 mm - Convention à conclure avec la SC TREMAZ

C'érémonie des 91 d'Or 2021 — Convention de partenariat à c'onclure avec le MEDEF ESSONNE

Régie Le Plan — Evènements organisés dans le cadre de la manifestation Zone d'Urgence Temporaire Artistique (ZUT) - Soutien financier de Technopol et lEPPGHV

Demande de subvention auprès de l'ADEME dans le c'adre du programme Territoire engagé pour la Transition Ecologique""

Création d'un service facturier — Convention à conclure avec la Direction départementale des finances publiques de l'Essonne

Parcours de cybersécurité — Plan de relance - Demande de financements

Maintien de garantie demprunt du Groupement des Associations Partenaires dAction Sociale auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au transfert de prêts