14 décembre 2021

Contrat de délégation du service public de lassainissement du territoire de Sénart - Avenant n°8 à conclure avec la société Suez Eau France

Réseau de chaleur du Grand Parc à Bondoufle - Modification de lenveloppe financière prévisionnelle et de lautorisation de programme

Budget annexe Régie de l'eau de Grand Paris Sud - Exercice 2021 - Admission en non-valeur

Contrat territorial Eau et Climat Baignade en Seine essonnienne - Approbation de la participation de la communauté dagglomération de Grand Paris Sud

Contrat de délégation de service public d'eau potable de Sénart - Protocole de gestion des encours et de la transition opérationnelle

Contrat de délégation de service public d'eau potable du Coudray-Montceaux - Protocole de gestion des encours et de la transition opérationnelle

Contrat de délégation de service public d'eau potable de Corbeil-Essonnes - Protocole de gestion des encours et de la transition opérationnelle

Régie de l'eau de Grand Paris Sud — Modification du règlement de service de leau

Adoption du règlement de service de l'eau sur les communes de Combs-la-ville, Moissy-Cramayel et Réau

Régie de l'Eau de Grand Paris Sud — Extension - Actualisation des statuts - Désignation des membres au conseil d'exploitation

Contrat d'achat d'eau en gros à la société Eau du Sud Parisien - Principe de fixation du tarif

Service public de l'eau potable — Redevances 2022

Régie de l'Eau de Grand Paris Sud — Redevances 2022

Régie de l'Eau de Grand Paris Sud — Grille des tarifs 2022

Service public de lassainissement et gestion des eaux pluviales urbaines - choix du mode de gestion

Réalisation d'un bassin de rétention des eaux pluviales rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - protocole daccord à conclure avec la commune de Soisy-sur-Seine

Communication des travaux du bureau communautaire du 5 octobre 2021

Motion portant sur le refus d'implantation d'une unité de traitement d'eau potable par osmose inverse basse pression dans l'usine d'Arvigny, et le soutien à la campagne de mobilisation contre ce proje

Création d'un fonds de c'oncours en faveur des communes membres - Equipements retenus c'omme c'entres de préparation aux J'eux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 et c'omme c'amps de base à la c'oupe d

Modification du règlement de service assainissement du territoire de Sénart

Médiathèque / Ludothèque de Vert — Saint-Denis - Convention de gestion technique à conclure avec la commune

IRFASE — Désignation d'un représentant au sein de lassemblée générale

SIANA — Désignation d'un représentant au sein de lassemblée générale

1ère édition du semi — marathon et 10 km de Grand Paris Sud 2022 - Montant des droits dinscription aux épreuves

SIREDOM — Remplacement d'un délégué titulaire de la communauté dagglomération Grand Paris Sud

Augmentation du capital et modification des statuts de la SEM Genopole

Convention de prestations de service logistique - Avenant n°1 à conclure avec la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil

Convention de prestations de service logistique - Avenant n°1 à conclure avec la commune de Grigny

Avenants aux conventions davance de trésorerie (MDEF GPS - MIVE)

Service public de lassainissement — Redevances 2022

Budget Annexe "Pépinières — Icam" - Exercice 2021 - Admission en non-valeur

Budget Principal — Exercice 2021 - Admission en non-valeurs

Subventions 2022 — Versements dacomptes aux associations et organismes

Ouverture anticipée de crédits d'investissement avant vote du budget 2022

Contrat de partenariat à conclure avec le Département de lEssonne - Demande de financements

Réhabilitation des Arènes de lAgora à Evry-Courcouronnes - Réévaluation de lenveloppe financière prévisionnelle et de lautorisation de programme

Reconstruction avec financement, gestion énergétique et maintenance à garantie de résultats des installations déclairage public et de signalisation lumineuse tricolore situées sur le territoire de la

Reconstruction avec financement, gestion énergétique et maintenance à garantie de résultats des installations déclairage public et de signalisation lumineuse tricolore situées sur le territoire de la

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Opération d'aménagement Bois Briard à Evry-Courcouronnes - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Définition des modalités de la concertation préalable et de

Accès des gens du voyage aux déchetteries - Mise en application des dispositions des décrets n°2019-171 du 5 mars 2019 et n°2019-1478 du 26 décembre 2019

Contrat de délégation du service public de lassainissement du territoire du SYMSEVAS - Avenant n°5

Procès — verbal du conseil communautaire du 9 novembre 2021

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour la maitrise d'oeuvre des espaces publics du Moulin à Vent à Ris-Orangis - Election des membres

Avenant n°2 à la convention de gestion transitoire par la communauté dagglomération Grand Paris Sud d'un équipement sportif transféré à la commune de Saintry-sur-Seine

Avenant n°2 à la convention de gestion transitoire d'un équipement sportif de la commune du Coudray-Montceaux

Avenant n°2 à la convention de gestion transitoire par la communauté dagglomération Grand Paris Sud d'un équipement sportif transféré à la commune de Tigery

Avenant n°2 à la convention de gestion transitoire par la communauté dagglomération Grand Paris Sud d'équipements sportifs transférés à la commune de Saint-Pierre-du-Perray

Régie de l'eau — Elargissement et renforcement du Fonds de Solidarité Eau à 7 nouvelles communes - adoption des conventions avec les CCAS des communes membres de la régie de leau

Investigation incubateurs des territoires - convention de partenariat à conclure avec lagence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Pacte financier et fiscal GPS — Solidarités

Déploiement du dispositif "Cordées de la réussite" sur le territoire pour soutenir laccès à lenseignement supérieur et les parcours d'orientation choisis des élèves de collèges et lycées de la commu

Collège de la Tuilerie à Saint — Germain-lès-Corbeil - Remplacement d'un représentant

Convention pluriannuelle de renouvellement urbain sur le quartier des Tarterêts à Corbeil-Essonnes

Rapport quinquennal sur les attributions de compensation - 2016 à 2021

Mise en oeuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP)