18 janvier 2022

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Canal-Europe/les Horizons à Evry-Courcouronnes - Avis relatif à létude dimpact du projet mis à jour et modalités de mise à disposition du public

Parc d'activités économiques "Le Bois de lEpine" à Ris-Orangis - Vente d'un terrain au profit de la SCI BERAT - Délibération modificative

Travaux sur les ouvrages de GRTGaz dans le cadre du projet de réaménagement urbain de la place du Moulin à vent à Ris-Orangis - Avenant à la convention conclue avec GRTGaz

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 18 logements situés 34 rue de Paris à Lisses

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 18 logements situés 34 rue de Paris à Lisses

Garantie demprunt de la SA dHLM 1001 Vies Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 106 logements situés avenue des Regalles-Place des Cygnes à Savigny-le

Garantie demprunt de la SA dHLM 1001 Vies Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 67 logements situés 1 rue de Lieusaint à Combs-la-Ville

Garantie demprunt de la SA dHLM ADOMA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 120 logements et 120 places/lits situés 198 Boulevard des Champs Elysées à Evry-Courcour

Garantie demprunt de la SA dHLM 1001 Vies Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 24 logements situés 55 rue Pierre Point à Lieusaint

Garantie demprunt de la SA dHLM Valophis La Chaumière auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 42 logements de la résidence Les Chalets situés 334-406 rue de Pièces

Garantie demprunt de la SA dHLM Seqens auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 90 logements situés sur plusieurs adresses à Savigny-Le-Temple

Parc des Bas — Vignons à Corbeil-Essonnes - Demande de subvention auprès du Département de lEssonne pour la conception et la pose de panneaux pédagogiques

Le Coudray — Montceaux - PAE Panhard la JULIENNE - Régularisation foncière - Acquisition de la rue Panhard et d'une partie de la rue des Champs auprès de la copropriété du Parc de la Julienne - Parcelle

Exploitation de la ligne 412 desservant la commune du Coudray-Montceaux - Avenant n°2 à la convention financière à conclure avec la TICE

Création de postes au tableau des effectifs

Suppression de postes au tableau des effectifs

Procès — verbal du bureau communautaire du 23 novembre 2021

Mise à disposition d'une orthophotographie - Convention de participation financière à conclure avec les communes membres de la communauté dagglomération Grand Paris Sud-Seine-Essonne Sénart

Avis sur la modification des statuts du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS)

Restauration de la sculpture Place des Terrasses à Evry-Courcouronnes - Protocole daccord transactionnel à conclure avec Monsieur Pierre TUAL

Convention gestion urbaine de proximité 2021-2025 dEvry-Courcouronnes

Avenant de prolongation à la convention n°2019-697 relative au remboursement des honoraires des médecins de la commission de réforme et du comité médical interdépartemental et des expertises médicales

Règlement intérieur des équipements sportifs communautaires

Gares routières de Cesson et Lieusaint — Moissy - Avenant n°2 à la convention d'utilisation à conclure avec les opérateurs de transport

Garantie demprunt de la SA dHLM CDC Habitat Social auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de 46 logements situés 22 rue Sommeville à Combs-la-Ville

Formations en apprentissage — Conventions de prise en charge financière à conclure avec les CFA EVE-DESCARTES-ISMAPP-IPSSI-AFI24-SUP DE PUB-HEIP MBA INSTITUTE-UPEC-IFTIS SUP-SACEF-ESGCV MBA ESG-ILV-WI

Avis sur la modification des statuts et des mécanismes de financement et de facturation du SMITOM LOMBRIC - Avenant à la convention à conclure avec le SMITOM LOMBRIC