19 décembre 2023

NPNRU quartier des Tarterêts à Corbeil — Essonnes - Approbation du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC des Tarterêts à Corbeil-Essonnes

Opération d'aménagement du secteur Ouest de la Grande Borne à Grigny et Viry-Châtillon - Avis sur le dossier de création de la ZAC Grande Borne Ouest

Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Mise à jour de la définition de lintérêt communautaire de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart en matière de voirie

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Habitat 77 pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 20 logements situés 75 rue Sommeville à Combs-

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Habitat 77 pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état futur dachèvement de 30 logemen

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Habitat 77 pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état futur dachèvement de 30 logemen

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Habitat 77 pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état futur dachèvement de 38 logemen

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Habitat 77 pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état futur dachèvement de 30 logemen

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Habitat 77 pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état futur dachèvement de 44 logemen

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Habitat 77 pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état futur dachèvement de 21 logemen

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Habitat 77 pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état futur dachèvement de 40 logemen

Approbation de la prise de participation croisée entre la S'EM Essonne Aménagement et la S'AEM C'itallios

Choix du mode de gestion du service public de distribution d'eau potable de Soisy-sur-Seine

Choix du mode de gestion du service public de distribution d'eau potable de Combs-la-Ville, Moissy-Cramayel et Réau

Réseau de chaleur du quartier du Grand Parc à Bondoufle - Clôture de lenveloppe financière prévisionnelle et de lautorisation de programme

Contrat de délégation de service public de l'eau potable sur la commune de Morsang-sur-Seine - Protocole de fin de contrat à conclure avec la société Suez Eau France

Contrat de délégation de service public de l'eau potable sur le territoire de lex-Syndicat des eaux de Saint-Germain-lès-Corbeil - Protocole de fin de contrat à conclure avec la société Suez Eau Fran

Service public d'eau potable — redevances communautaires 2024

Régie de l'eau de Grand Paris Sud — grille des tarifs 2024

Régie de l'eau de Grand Paris Sud — extension du périmètre - actualisation des statuts

Communication des travaux du bureau communautaire du 3 octobre 2023 et 21 novembre 2023

Aménagement du quartier des Tarterêts à Corbeil-Essonnes au titre du nouveau programme de renouvellement urbain - dossier de création de la ZAC des Tarterêts à Corbeil-Essonnes

Budget annexe — eau potable de Grand Paris Sud - exercice 2023 - admission en non-valeur

Entrée au capital de la Société d'exploitation des énergies renouvelables (SPL SEER) - Intention de Grand Paris Sud

Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024 - règlement budgétaire et financier et fongibilité des crédits

Passage à la nomenclature M57 au 1er janvier 2024 - apurement du compte 1069

D'urée d'amortissement des immobilisations à compter du 1er j'anvier 2024

Avis de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud sur le projet de SDRIF-E arrêté

Approbation des procès — verbaux du Conseil communautaire des 10 octobre et 21 novembre 2023

« Action Coeur de Ville » — avenant n° 2 à la convention cadre de la commune de Corbeil-Essonnes

« Action coeur de ville » — avenant n° 2 à la convention-cadre de la commune dÉvry-Courcouronnes

Installation d'une conseillère communautaire

Commissions thématiques — Remplacement d'une conseillère communautaire

Budget principal — exercice 2023 - admission en non-valeur

Budget annexe « Pépinières — ICAM » - exercice 2023 - admission en non-valeur

Service public d'assainissement — redevances communautaires 2024

Avenants aux conventions davance de trésorerie conclues avec la Maison de lemploi et de la formation (MDEF) et le Centre de formation et de professionnalisation (CFP) de Grand Paris Sud

Subventions 2023 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Subventions 2024 — Versements dacomptes aux associations et organismes

Ouverture anticipée de crédits d'investissement avant ladoption du budget primitif afférent à l'exercice 2024

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement à la commune de Grigny

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement à la commune de Saint-Germain-l'ès-C'orbeil

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement à la commune de Villabé

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement à la commune de Savigny-le-Temple

Transfert de c'ompétences et d'équipements d'intérêt c'ommunautaire - Approbation des évaluations de la CLECT - Attribution de c'ompensation - Exercices 2023 et 2024

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Lieusaint

Grand Paris Sport — Secteur élargi de lhippodrome - Convention de partenariat avec le département de lEssonne et le Football club de Fleury pour la définition du projet du centre de formation fémini

Jeux olympiques de Paris 2024 — Réalisation de la zone de célébration au stade Robert-Bobin à Bondoufle - Convention de partenariat à conclure avec la région Île-de-France, la Préfecture et le départe

Transferts de compétences et d'équipements - gymnase David-Douillet au Coudray-Montceaux - approbation de la convention de gestion

Régie de l'eau de Grand Paris Sud — élargissement et renforcement du Fonds de solidarité eau à 6 nouvelles communes - convention type à conclure avec les CCAS des communes membres de la régie

Solidarité internationale — s'éisme en Afghanistan - attribution d'une subvention à Médecins s'ans frontières

Solidarité internationale — S'outien aux populations de Gaza - Attribution d'une subvention à l'association ACTED

Délégations de service public Île — de-France Mobilités pour lexploitation des lignes de bus - Conventions de transfert de gestion à conclure avec Île-de-France Mobilités pour les gares routières d'Évr

Parcs de stationnement de la communauté dagglomération Grand Paris-Sud - Secteur Évry-Courcouronnes - Avenant n° 3 au contrat de concession de service public de type affermage à conclure avec la soci

Investissement territorial intégré (ITI) de Grand Paris Sud au titre du Programme régional Île-de-France et bassin de la Seine FEDER-FSE+ 2021-2027 - Approbation de la convention de délégation de tâch

Déploiement du dispositif « Cordées de la réussite » pour soutenir laccès à l'enseignement supérieur - conventions à conclure avec lICAM, lIMT-BS/TSP, l'université Paris Saclay et lUPEC campus de

Maison de lemploi et de la formation (MDEF) de Grand Paris Sud - modification des statuts - désignation des représentants communautaires et des présidents des CLOS

Office du tourisme Grand Paris Sud — Remplacement d'une représentante suppléante de la communauté dagglomération Grand Paris Sud au sein du comité de direction

Théâtre de lAgora, scène nationale dEvry-Courcouronnes et de lEssonne - Remplacement d'une représentante de la communauté dagglomération Grand Paris Sud au sein de lassemblée générale et du conse