16 janvier 2024
21
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
5
Environnement
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Garantie demprunt accordée à la SA dHLM les Foyers de Seine et Marne pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 88 logements situés 1 à 17
Garantie demprunt accordée à la SA dHLM 1001 Vies Habitat pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 99 logements situés avenue de lOrme à
Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Logial Coop pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation thermique de 128 logements situés 6 au 20 rue
Garantie demprunt accordée à la SA dHLM 3F Résidences pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de lAcquisition-Amélioration de 41 logements et 41 places/ lits
Parc d'activités économiques "Les Bordes" à Bondoufle - Cession de parcelles cadastrées BA n°48 et 58 situées rue Pierre Josse au profit de la SCI STER
Comptes rendus d'activités annuels établis par l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France de l'année 2022 et perspectives pour l'année 2023 portant sur les opérations Hippodrome/ LU-AXA à Ris-Oran
Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - participation à l'opération programmée d'amélioration de lhabitat - copropriété dégradée (OPAH - CD) sur la copropriété du Clos des Aunet
Convention de transfert de dette à conclure avec Suez Eau France et lAgence de l'Eau Seine-Normandie
Réseau de gaz — fourniture de données - convention de partenariat à conclure avec GRDF
Opération de revitalisation du territoire Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - Avenant n°1 à la convention-chapeau à conclure avec les communes de Corbeil-Essonnes, dEvry-Courcouronnes, l'Etat et l
Procès — verbal du bureau communautaire du 21 novembre 2023
Créations de postes au tableau des effectifs
Demandes de subventions pour l'année 2024 auprès de la D'irection régionale des affaires c'ulturelles d'Île-de-France (DRAC), de la région Île-de-France, du département de S'eine-et-Marne, de la Société
Théâtre de Corbeil — Essonnes et Silo à Tigery - demandes de subventions pour l'année 2024 - auprès de l'état et ses services déconcentrés (DRAC - Préfecture), de la région île de France, de lONDA, du
Régie Le Plan — Demande globale de subventions de fonctionnement et d'investissement auprès de la Direction régionale des Affaires Culturelles dÎle-De-France (DRAC), de la Région Île-De-France, du Dé
Avis de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart concernant le retrait de la commune de Breuillet du SIARCE pour la compétence mobilité propre
Convention type à c'onclure avec l'association Tisseco solidaire et chaque commune c'oncernée en vue de d'éployer des c'ollectes éphémères de textiles, l'inge de maison et chaussures
Demande de subventions au titre du c'ofinancement des projets en matière de sécurité et de prévention de la d'élinquance pour l'année 2024
Convention entre la commune de Corbeil — Essonnes et la Communauté dagglomération de Grand Paris Sud relative à l'exploitation du déport de vidéoprotection mis à disposition de la police municipale de
Protocole daccord tripartite (GPS / Evry-Courcouronnes / IMODEV) secteur Desaix - NPRU Pyramides-Bois Sauvage
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du c'entre aquatique Nymphéa - Convention d'indemnisation portant sur le versement d'une indemnité d'imprévision à la société C'iceron
📬 Suivre Ri
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.