CM

16 janvier 2024

Ri 21 délibérations

21

délibérations

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Urbanisme & Travaux

5

Environnement

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Finances & Budget

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Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM les Foyers de Seine et Marne pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 88 logements situés 1 à 17

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM 1001 Vies Habitat pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 99 logements situés avenue de lOrme à

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Logial Coop pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation thermique de 128 logements situés 6 au 20 rue

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM 3F Résidences pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de lAcquisition-Amélioration de 41 logements et 41 places/ lits

Parc d'activités économiques "Les Bordes" à Bondoufle - Cession de parcelles cadastrées BA n°48 et 58 situées rue Pierre Josse au profit de la SCI STER

Comptes rendus d'activités annuels établis par l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France de l'année 2022 et perspectives pour l'année 2023 portant sur les opérations Hippodrome/ LU-AXA à Ris-Oran

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - participation à l'opération programmée d'amélioration de lhabitat - copropriété dégradée (OPAH - CD) sur la copropriété du Clos des Aunet

Environnement 5 délibérations

Convention de transfert de dette à conclure avec Suez Eau France et lAgence de l'Eau Seine-Normandie

Réseau de gaz — fourniture de données - convention de partenariat à conclure avec GRDF

Opération de revitalisation du territoire Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - Avenant n°1 à la convention-chapeau à conclure avec les communes de Corbeil-Essonnes, dEvry-Courcouronnes, l'Etat et l

Procès — verbal du bureau communautaire du 21 novembre 2023

Créations de postes au tableau des effectifs

Finances & Budget 3 délibérations

Demandes de subventions pour l'année 2024 auprès de la D'irection régionale des affaires c'ulturelles d'Île-de-France (DRAC), de la région Île-de-France, du département de S'eine-et-Marne, de la Société

Théâtre de Corbeil — Essonnes et Silo à Tigery - demandes de subventions pour l'année 2024 - auprès de l'état et ses services déconcentrés (DRAC - Préfecture), de la région île de France, de lONDA, du

Régie Le Plan — Demande globale de subventions de fonctionnement et d'investissement auprès de la Direction régionale des Affaires Culturelles dÎle-De-France (DRAC), de la Région Île-De-France, du Dé

Transport & Mobilité 1 délibération

Avis de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart concernant le retrait de la commune de Breuillet du SIARCE pour la compétence mobilité propre

Vie associative 1 délibération

Convention type à c'onclure avec l'association Tisseco solidaire et chaque commune c'oncernée en vue de d'éployer des c'ollectes éphémères de textiles, l'inge de maison et chaussures

Social & Santé 1 délibération

Demande de subventions au titre du c'ofinancement des projets en matière de sécurité et de prévention de la d'élinquance pour l'année 2024

Sécurité 1 délibération

Convention entre la commune de Corbeil — Essonnes et la Communauté dagglomération de Grand Paris Sud relative à l'exploitation du déport de vidéoprotection mis à disposition de la police municipale de

Autres decisions 1 délibération

Protocole daccord tripartite (GPS / Evry-Courcouronnes / IMODEV) secteur Desaix - NPRU Pyramides-Bois Sauvage

Administration 1 délibération

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du c'entre aquatique Nymphéa - Convention d'indemnisation portant sur le versement d'une indemnité d'imprévision à la société C'iceron

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