Conseil municipal du 2024-03-05

Réaménagement du Pôle Gare Savigny le Temple - Acquisition auprès de l'EPA Sénart des parcelles BL n° 28 - 29 et 32 sises avenue des Routoires à Savigny-Le-Temple d'une superficie totale de 20 191 m²

Réseau des médiathèques de Grand Paris Sud - Convention d'objectifs et de financement à conclure avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne

Demande de subventions dans le cadre de l'AMI "Adapter son territoire au changement climatique en Ile de France avec TACCT"

Créations de postes au tableau des effectifs

Procès — verbal du bureau communautaire du 16 janvier 2024

NPNRU Pyramides/Bois sauvage à Evry — Courcouronnes - secteur Desaix - Convention d'autorisation de travaux à conclure avec les copropriétaires de la parcelle AS 88

Evacuation et traitement des déchets rue Emile ZOLA à Corbeil-Essonnes - Protocole d'accord à conclure avec la commune de Corbeil-Essonnes

Opération d'aménagement Bois Briard — approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert des équipements communs du lotissement à conclure avec la SPLAIN et la ville d'Evry-Courcouronnes.

Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Les Foyers de Seine et Marne pour l'emprunt souscrit auprès du Crédit agricole Brie Picardie en vue de la construction de 10 logements situés 1 à 17 avenue Zé

Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Immobilière 3 F pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 72 logements situés 5 /7 rue de l'église

Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Plurial Novilia pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 47 logements situés sur plusieurs adres

Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Plurial Novilia pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la résidentialisation de 47 logements foyers situés 22 rue L

Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Plurial Novilia pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la Résidentialisation de 47 logements sociaux situés sur plu

Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Vilogia pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation lourde/ restructuration de 94 logements sociaux si

Salon Techinnov : convention de partenariat à conclure avec le GIP Genopole - Participation financière et technique

Salon Global Industrie 2024 — Convention d’application financière à conclure avec l'association Choose Paris Region

Mutualisation de la reprographie — Avenant n° 2 à la convention de service commun - Prolongation d'une année

Convention de mise à disposition de service à conclure avec la commune de Bondoufle pour la gestion de la paie

Programme adultes — relais pour le territoire de Sénart dans le cadre du contrat intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance - Convention à conclure avec l'Etat.

Service des Arts Visuels — Demandes de subventions auprès du département de l’Essonne, de la Région Ile-de-France, de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile-de-France et de la direction

Relations internationales — Convention à signer avec l'Agence Française de Développement (AFD) dans le cadre du projet Swim'IMPULS