7 mai 2024
36
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
7
Autres decisions
7
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Plurial Novilia pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 36 logements situés au 30-32-34-34 bis-
Travaux de réfection du trottoir du Chemin des Vieilles Postes - Convention de transfert de maîtrise douvrage à conclure avec la commune dEvry-Courcouronnes
NPNRU Pyramides/Bois Sauvage — Secteur Desaix Evry - Acquisition de la parcelle cadastrée section AS n° 156 p sise rue du Facteur Cheval, d'une superficie de 1755 m² environ, auprès de la commune dEv
Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Immobilière 3 F pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 138 logements situés 2 bis, rue Raymond
Garantie demprunt accordée à la coopérative dHLM Valophis pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 17 logements situés 2 rue des roches à
Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Immobilière 3 F pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état futur dachèvement de 10 lo
Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Immobilière 3 F pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état futur dachèvement de 10 lo
Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Essonne Habitat pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 33 logements situés place du Moulin à ven
Commune dEvry — Courcouronnes - ZAC Centre Urbain - Acquisition du lot RCU-04 auprès de la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris - Parcelles cadastrées section AR n° 215 et AS n° 41 d'une superficie de 11 3
Garantie demprunt accordée à la SA dHLM 1001 Vies Habitat pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état futur dachèvement de 86
Demande de subventions — Etudes et travaux relatifs à des installations s'olaires photovoltaïques et/ou thermiques
Convention de gestion du système de vidéoprotection à c'onclure avec la commune de Villabé
Charte forestière de S'énart — Participation financière 2024 pour la mise en oeuvre par l'ONE de l'action 34 du plan d'actions de la charte
Convention de gestion du système de vidéoprotection à c'onclure avec la commune de Tigery
Projet de Renouvellement Urbain du centre-ville (NPNRU) de Savigny-le-Temple - Opération du square Léon Blum - Convention financière à conclure avec la commune de Savigny-le-Temple
Groupement de commandes pour la fourniture de produits, petits matériels d'entretien et dhygiène - Approbation de la convention-cadre constitutive
Groupement de commandes pour la fourniture de mobilier - Approbation de la convention-cadre constitutive
Convention à c'onclure avec la commune de Saint-Pierre-du-Perray et la Fédération de l'Essonne pour la Pêche et la protection du Milieu Aquatique pour la pratique de la pêche de l'oisirs dans le l'ac d'es
Avis sur la demande de retrait du Syndicat Mixte Fermé Eau du Sud Francilien de lEtablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre pour la commune de Valenton
Travaux denfouissement des réseaux situés Chemin des Vieilles Postes - Convention de transfert de maîtrise douvrage à conclure avec la commune dEvry-Courcouronnes
Créations de postes au tableau des effectifs
D'évoiement du réseau de gaz de l'avenue Philippe Bur à Moissy-Cramayel dans le c'adre des travaux de réaménagement du quartier C'entre-Ville - convention à c'onclure avec GRDF
Demande de subventions — Mise à j'our du schéma d'irecteur des réseaux de chaleur et de froid
Procès verbal du bureau communautaire du 5 mars 2024
Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau S'eine N'ormandie, du département de l'Essonne et du département de la S'eine et Marne - Programme de réhabilitation et d'extension des réseaux d'eaux
Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Solidarités Nouvelles pour le logement - Prologues pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en
Demande de subventions au titre du c'ofinancement des projets en matière de c'ohésion et innovation sociales pour l'année 2024
Convention gestion urbaine et sociale de proximité de Corbeil-Essonnes 2024-2030
Convention à c'onclure avec le département de S'eine-et-Marne, Ile-de-France-Mobilités et FREY dans le c'adre de la gestion du Tzen 2 à C'esson
Aménagement de la place du Moulin à Vent à Ris-Orangis - Convention de transfert de maîtrise douvrage à conclure avec Ile-de-France Mobilités
Relations européennes — Convention à conclure avec lInternational New Towns Institut (Institut International des Villes Nouvelles) dans le cadre du projet New Towns, New Narratives (Villes Nouvelles,
Relations internationales — Convention à signer avec lAgence Française de Développement (AFD) dans le cadre du projet Swim'IMPULS
Relations internationales — Convention à conclure avec France Volontaires et la Maison des Cultures Urbaines de la Ville de Dakar pour la mobilisation d'un volontaire dans le cadre du projet FSPI-R En
Convention à c'onclure avec la commune de S'avigny-le-Temple et l'association de pêche «Atelier pêche n'ature Le club des C'inq pour la pratique de la pêche de l'oisirs dans les c'anaux des Tourailles et de
Espaces naturels régionaux — Convention de partenariat à conclure avec lAgence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France/Ile-de-France Nature (IDFN) relative à la gestion des espaces naturels régi
Demande de subventions auprès de la DRAC pour la c'onservation et la restauration d'oeuvres d'art public
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