Conseil municipal du 2024-05-07
36
délibérations
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Environnement
10
Urbanisme & Travaux
7
Autres decisions
Synthèse
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Avis sur la demande de retrait du Syndicat Mixte Fermé Eau du Sud Francilien de l'Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre pour la commune de Valenton
Travaux d'enfouissement des réseaux situés Chemin des Vieilles Postes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à conclure avec la commune d'Evry-Courcouronnes
NPNRU Pyramides/Bois Sauvage — Secteur Desaix Evry - Acquisition de la parcelle cadastrée section AS n° 156 p sise rue du Facteur Cheval, d'une superficie de 1755 m² environ, auprès de la commune d'Ev
Créations de postes au tableau des effectifs
Convention à conclure avec la commune de Savigny-le-Temple et l'association de pêche «Atelier pêche nature Le club des Cinq pour la pratique de la pêche de loisirs dans les canaux des Tourailles et de
Dévoiement du réseau de gaz de l'avenue Philippe Bur à Moissy-Cramayel dans le cadre des travaux de réaménagement du quartier Centre-Ville - convention à conclure avec GRDF
Commune d'Evry — Courcouronnes - ZAC Centre Urbain - Acquisition du lot RCU-04 auprès de la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris - Parcelles cadastrées section AR n° 215 et AS n° 41 d'une superficie de 11 3
Espaces naturels régionaux — Convention de partenariat à conclure avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France/Ile-de-France Nature (IDFN) relative à la gestion des espaces naturels régi
Demande de subventions — Mise à jour du schéma directeur des réseaux de chaleur et de froid
Procès verbal du bureau communautaire du 5 mars 2024
Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie, du département de l'Essonne et du département de la Seine et Marne - Programme de réhabilitation et d'extension des réseaux d'eaux
Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Plurial Novilia pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 36 logements situés au 30-32-34-34 bis-
Travaux de réfection du trottoir du Chemin des Vieilles Postes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à conclure avec la commune d'Evry-Courcouronnes
Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Immobilière 3 F pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 138 logements situés 2 bis, rue Raymond
Garantie d'emprunt accordée à la coopérative d'HLM Valophis pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 17 logements situés 2 rue des roches à
Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Immobilière 3 F pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement de 10 lo
Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Immobilière 3 F pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement de 10 lo
Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Essonne Habitat pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 33 logements situés place du Moulin à ven
Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM 1001 Vies Habitat pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement de 86
Demande de subventions — Etudes et travaux relatifs à des installations solaires photovoltaïques et/ou thermiques
Aménagement de la place du Moulin à Vent à Ris-Orangis - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à conclure avec Ile-de-France Mobilités
Convention de gestion du système de vidéoprotection à conclure avec la commune de Villabé
Charte forestière de Sénart — Participation financière 2024 pour la mise en oeuvre par l'ONE de l'action 34 du plan d'actions de la charte
Convention de gestion du système de vidéoprotection à conclure avec la commune de Tigery
Projet de Renouvellement Urbain du centre-ville (NPNRU) de Savigny-le-Temple - Opération du square Léon Blum - Convention financière à conclure avec la commune de Savigny-le-Temple
Groupement de commandes pour la fourniture de produits, petits matériels d’entretien et d’hygiène - Approbation de la convention-cadre constitutive
Groupement de commandes pour la fourniture de mobilier - Approbation de la convention-cadre constitutive
Convention à conclure avec la commune de Saint-Pierre-du-Perray et la Fédération de l’Essonne pour la Pêche et la protection du Milieu Aquatique pour la pratique de la pêche de loisirs dans le lac des
Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Solidarités Nouvelles pour le logement - Prologues pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en
Demande de subventions au titre du cofinancement des projets en matière de cohésion et innovation sociales pour l'année 2024
Convention gestion urbaine et sociale de proximité de Corbeil-Essonnes 2024-2030
Relations européennes — Convention à conclure avec l'International New Towns Institut (Institut International des Villes Nouvelles) dans le cadre du projet New Towns, New Narratives (Villes Nouvelles,
Relations internationales — Convention à signer avec l'Agence Française de Développement (AFD) dans le cadre du projet Swim'IMPULS
Relations internationales — Convention à conclure avec France Volontaires et la Maison des Cultures Urbaines de la Ville de Dakar pour la mobilisation d'un volontaire dans le cadre du projet FSPI-R En
Demande de subventions auprès de la DRAC pour la conservation et la restauration d'oeuvres d'art public
Convention à conclure avec le département de Seine-et-Marne, Ile-de-France-Mobilités et FREY dans le cadre de la gestion du Tzen 2 à Cesson
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