CM

7 mai 2024

Ri 36 délibérations

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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Environnement

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Délibérations (36)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Plurial Novilia pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 36 logements situés au 30-32-34-34 bis-

Travaux de réfection du trottoir du Chemin des Vieilles Postes - Convention de transfert de maîtrise douvrage à conclure avec la commune dEvry-Courcouronnes

NPNRU Pyramides/Bois Sauvage — Secteur Desaix Evry - Acquisition de la parcelle cadastrée section AS n° 156 p sise rue du Facteur Cheval, d'une superficie de 1755 m² environ, auprès de la commune dEv

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Immobilière 3 F pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 138 logements situés 2 bis, rue Raymond

Garantie demprunt accordée à la coopérative dHLM Valophis pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 17 logements situés 2 rue des roches à

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Immobilière 3 F pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état futur dachèvement de 10 lo

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Immobilière 3 F pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état futur dachèvement de 10 lo

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Essonne Habitat pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 33 logements situés place du Moulin à ven

Commune dEvry — Courcouronnes - ZAC Centre Urbain - Acquisition du lot RCU-04 auprès de la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris - Parcelles cadastrées section AR n° 215 et AS n° 41 d'une superficie de 11 3

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM 1001 Vies Habitat pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état futur dachèvement de 86

Demande de subventions — Etudes et travaux relatifs à des installations s'olaires photovoltaïques et/ou thermiques

Autres decisions 7 délibérations

Convention de gestion du système de vidéoprotection à c'onclure avec la commune de Villabé

Charte forestière de S'énart — Participation financière 2024 pour la mise en oeuvre par l'ONE de l'action 34 du plan d'actions de la charte

Convention de gestion du système de vidéoprotection à c'onclure avec la commune de Tigery

Projet de Renouvellement Urbain du centre-ville (NPNRU) de Savigny-le-Temple - Opération du square Léon Blum - Convention financière à conclure avec la commune de Savigny-le-Temple

Groupement de commandes pour la fourniture de produits, petits matériels d'entretien et dhygiène - Approbation de la convention-cadre constitutive

Groupement de commandes pour la fourniture de mobilier - Approbation de la convention-cadre constitutive

Convention à c'onclure avec la commune de Saint-Pierre-du-Perray et la Fédération de l'Essonne pour la Pêche et la protection du Milieu Aquatique pour la pratique de la pêche de l'oisirs dans le l'ac d'es

Environnement 7 délibérations

Avis sur la demande de retrait du Syndicat Mixte Fermé Eau du Sud Francilien de lEtablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre pour la commune de Valenton

Travaux denfouissement des réseaux situés Chemin des Vieilles Postes - Convention de transfert de maîtrise douvrage à conclure avec la commune dEvry-Courcouronnes

Créations de postes au tableau des effectifs

D'évoiement du réseau de gaz de l'avenue Philippe Bur à Moissy-Cramayel dans le c'adre des travaux de réaménagement du quartier C'entre-Ville - convention à c'onclure avec GRDF

Demande de subventions — Mise à j'our du schéma d'irecteur des réseaux de chaleur et de froid

Procès verbal du bureau communautaire du 5 mars 2024

Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau S'eine N'ormandie, du département de l'Essonne et du département de la S'eine et Marne - Programme de réhabilitation et d'extension des réseaux d'eaux

Social & Santé 3 délibérations

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM Solidarités Nouvelles pour le logement - Prologues pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en

Demande de subventions au titre du c'ofinancement des projets en matière de c'ohésion et innovation sociales pour l'année 2024

Convention gestion urbaine et sociale de proximité de Corbeil-Essonnes 2024-2030

Transport & Mobilité 2 délibérations

Convention à c'onclure avec le département de S'eine-et-Marne, Ile-de-France-Mobilités et FREY dans le c'adre de la gestion du Tzen 2 à C'esson

Aménagement de la place du Moulin à Vent à Ris-Orangis - Convention de transfert de maîtrise douvrage à conclure avec Ile-de-France Mobilités

International 2 délibérations

Relations européennes — Convention à conclure avec lInternational New Towns Institut (Institut International des Villes Nouvelles) dans le cadre du projet New Towns, New Narratives (Villes Nouvelles,

Relations internationales — Convention à signer avec lAgence Française de Développement (AFD) dans le cadre du projet Swim'IMPULS

Culture & Patrimoine 1 délibération

Relations internationales — Convention à conclure avec France Volontaires et la Maison des Cultures Urbaines de la Ville de Dakar pour la mobilisation d'un volontaire dans le cadre du projet FSPI-R En

Vie associative 1 délibération

Convention à c'onclure avec la commune de S'avigny-le-Temple et l'association de pêche «Atelier pêche n'ature Le club des C'inq pour la pratique de la pêche de l'oisirs dans les c'anaux des Tourailles et de

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Espaces naturels régionaux — Convention de partenariat à conclure avec lAgence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France/Ile-de-France Nature (IDFN) relative à la gestion des espaces naturels régi

Finances & Budget 1 délibération

Demande de subventions auprès de la DRAC pour la c'onservation et la restauration d'oeuvres d'art public

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