Conseil municipal du 2024-05-07

Ri 7 mai 2024 36 délibérations
Document source

36

délibérations

11

Environnement

10

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

Résumé

Synthèse

36 délibérations - Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Immobilière 3 F pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Cons - Convention de gestion du système de vidéoprotection à conclure avec la commune de Villabé - Convention à conclure avec le département de Seine-et-Marne, Ile-de-France-Mobilités et FREY dans le cadre de la gestion - Travaux d'enfouissement des réseaux situés Chemin des Vieilles Postes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à - Avis sur la demande de retrait du Syndicat Mixte Fermé Eau du Sud Francilien de l'Etablissement Public Territorial Grand - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie, du département de l'Essonne et du département de la - Espaces naturels régionaux - Convention de partenariat à conclure avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-Fr - Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Plurial Novilia pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Cons - Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Immobilière 3 F pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Cons - Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Essonne Habitat pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Cons - Demande de subventions au titre du cofinancement des projets en matière de cohésion et innovation sociales pour l'année - Charte forestière de Sénart - Participation financière 2024 pour la mise en oeuvre par l'ONE de l'action 34 du plan d'ac - Créations de postes au tableau des effectifs - Garantie d'emprunt accordée à la coopérative d'HLM Valophis pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Co - Projet de Renouvellement Urbain du centre-ville (NPNRU) de Savigny-le-Temple - Opération du square Léon Blum - Conventio - Travaux de réfection du trottoir du Chemin des Vieilles Postes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à conclur - Relations internationales - Convention à signer avec l'Agence Française de Développement (AFD) dans le cadre du projet S - Demande de subventions auprès de la DRAC pour la conservation et la restauration d'oeuvres d'art public - Relations internationales - Convention à conclure avec France Volontaires et la Maison des Cultures Urbaines de la Ville - Relations européennes - Convention à conclure avec l'International New Towns Institut (Institut International des Villes

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Délibérations (36)

🌱 Environnement 11 délibérations
19517

Avis sur la demande de retrait du Syndicat Mixte Fermé Eau du Sud Francilien de l'Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre pour la commune de Valenton

19630

Travaux d'enfouissement des réseaux situés Chemin des Vieilles Postes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à conclure avec la commune d'Evry-Courcouronnes

19843

NPNRU Pyramides/Bois Sauvage — Secteur Desaix Evry - Acquisition de la parcelle cadastrée section AS n° 156 p sise rue du Facteur Cheval, d'une superficie de 1755 m² environ, auprès de la commune d'Ev

20085

Créations de postes au tableau des effectifs

20174

Convention à conclure avec la commune de Savigny-le-Temple et l'association de pêche «Atelier pêche nature Le club des Cinq pour la pratique de la pêche de loisirs dans les canaux des Tourailles et de

20185

Dévoiement du réseau de gaz de l'avenue Philippe Bur à Moissy-Cramayel dans le cadre des travaux de réaménagement du quartier Centre-Ville - convention à conclure avec GRDF

20187

Commune d'Evry — Courcouronnes - ZAC Centre Urbain - Acquisition du lot RCU-04 auprès de la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris - Parcelles cadastrées section AR n° 215 et AS n° 41 d'une superficie de 11 3

20206

Espaces naturels régionaux — Convention de partenariat à conclure avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France/Ile-de-France Nature (IDFN) relative à la gestion des espaces naturels régi

20224

Demande de subventions — Mise à jour du schéma directeur des réseaux de chaleur et de froid

20325

Procès verbal du bureau communautaire du 5 mars 2024

20361

Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie, du département de l'Essonne et du département de la Seine et Marne - Programme de réhabilitation et d'extension des réseaux d'eaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
19681

Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Plurial Novilia pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 36 logements situés au 30-32-34-34 bis-

19738

Travaux de réfection du trottoir du Chemin des Vieilles Postes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à conclure avec la commune d'Evry-Courcouronnes

20071

Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Immobilière 3 F pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la réhabilitation de 138 logements situés 2 bis, rue Raymond

20072

Garantie d'emprunt accordée à la coopérative d'HLM Valophis pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 17 logements situés 2 rue des roches à

20112

Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Immobilière 3 F pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement de 10 lo

20113

Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Immobilière 3 F pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement de 10 lo

20114

Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Essonne Habitat pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la construction de 33 logements situés place du Moulin à ven

20214

Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM 1001 Vies Habitat pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en l'état futur d'achèvement de 86

20223

Demande de subventions — Etudes et travaux relatifs à des installations solaires photovoltaïques et/ou thermiques

20336

Aménagement de la place du Moulin à Vent à Ris-Orangis - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à conclure avec Ile-de-France Mobilités

📄 Autres decisions 7 délibérations
18863

Convention de gestion du système de vidéoprotection à conclure avec la commune de Villabé

20205

Charte forestière de Sénart — Participation financière 2024 pour la mise en oeuvre par l'ONE de l'action 34 du plan d'actions de la charte

20252

Convention de gestion du système de vidéoprotection à conclure avec la commune de Tigery

20295

Projet de Renouvellement Urbain du centre-ville (NPNRU) de Savigny-le-Temple - Opération du square Léon Blum - Convention financière à conclure avec la commune de Savigny-le-Temple

20301

Groupement de commandes pour la fourniture de produits, petits matériels d’entretien et d’hygiène - Approbation de la convention-cadre constitutive

20302

Groupement de commandes pour la fourniture de mobilier - Approbation de la convention-cadre constitutive

20335

Convention à conclure avec la commune de Saint-Pierre-du-Perray et la Fédération de l’Essonne pour la Pêche et la protection du Milieu Aquatique pour la pratique de la pêche de loisirs dans le lac des

❤️ Social & Santé 3 délibérations
19657

Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Solidarités Nouvelles pour le logement - Prologues pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en vente en

20027

Demande de subventions au titre du cofinancement des projets en matière de cohésion et innovation sociales pour l'année 2024

20312

Convention gestion urbaine et sociale de proximité de Corbeil-Essonnes 2024-2030

🌍 International 2 délibérations
20366

Relations européennes — Convention à conclure avec l'International New Towns Institut (Institut International des Villes Nouvelles) dans le cadre du projet New Towns, New Narratives (Villes Nouvelles,

20613

Relations internationales — Convention à signer avec l'Agence Française de Développement (AFD) dans le cadre du projet Swim'IMPULS

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20109

Relations internationales — Convention à conclure avec France Volontaires et la Maison des Cultures Urbaines de la Ville de Dakar pour la mobilisation d'un volontaire dans le cadre du projet FSPI-R En

💶 Finances & Budget 1 délibération
20268

Demande de subventions auprès de la DRAC pour la conservation et la restauration d'oeuvres d'art public

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
20300

Convention à conclure avec le département de Seine-et-Marne, Ile-de-France-Mobilités et FREY dans le cadre de la gestion du Tzen 2 à Cesson

WEB ods_city:data.grandparissud.fr:deliberation-gps-migration-scdl:23330:2024-05-07
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