Conseil municipal du 2024-05-21

Adhésion à l'Institut Paris Région — désignation d'un(e) représentant(e) - adoption de la convention-cadre 2024/2026 et de la convention d'application pour l'année 2024

Modification du règlement intérieur et de la convention d'occupation temporaire des aires de grand passage

Service commun des Archives — Convention-cadre à conclure avec les communes membres pour la période 2024-2028

Service commun du Centre de ressources — Convention-cadre à conclure avec les communes pour la période 2024-2025

Installation de conseillères communautaires

Commissions thématiques — Remplacement de conseillères communautaires

Nos Quartiers Ont des Talents (NQT) — Remplacement d’un représentant à l'assemblée générale

Convention d'occupation et d'utilisation des Arènes de l’agglomération Grand Paris Sud situées à Evry-Courcouronnes par Karmine Corp

SEM Genopole — Modification des statuts

Désignation d'un représentant au Siredom

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021- 2026 à la commune de Cesson

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Bondoufle

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Saintry-Sur-Seine

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Moissy-Cramayel

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Nandy

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Nandy

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Vert-Saint-Denis

Association OSER — Remplacement d’un représentant au sein du conseil d’administration

Adhésion à l'association GenoTher — désignation d'un(e) représentant(e) titulaire et d'un(e) représentant(e) suppléant(e) à l'assemblée générale

Ajustement de l'encours des emprunts différés souscrits par l'ex SYMSEVAS et l'ex SAN 91 auprès de la Région Ile de France

Régularisation du solde du compte 4818 — Budget principal

Nouvelle grille tarifaire du Théâtre de Corbeil-Essonnes et du Silo de Tigery

Fixation des taux de fiscalité — Taxes directes locales - Exercice 2024 (délibération rectificative)

Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'association des petites villes de France

Modification du classement du réseau de chaleur Grand Paris Sud Energie positive

Classement automatique du réseau de chaleur Grand Paris Sud Energie positive

Avis sur le règlement de collecte des Déchets Ménagers et Assimilés de Grand Paris Sud

Modification des modalités financières de stationnement dans les aires d'accueil pour les gens du voyage

Modification du règlement intérieur et de la convention d'occupation temporaire des aires d'accueil pour les gens du voyage

Maison de l'Emploi et de la Formation (MDEF) de Grand Paris Sud – Remplacement d'un représentant au sein du conseil d'administration et d'un Président au sein du comité local d’orientation stratégique

Attribution d'une subvention d'équipement à l'office du tourisme pour l'acquisition d'un véhicule d'accueil mobile

Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Collège Sonia Delaunay à Grigny — Remplacement d’un représentant au conseil d'administration

Collège Jean Vilar à Grigny — Remplacement d'un représentant au conseil d'administration

Approbation du procès — verbal du Conseil communautaire du 26 mars 2024

Nomination du directeur du Plan dans le cadre du label Scène de musiques actuelles délivré par le ministère de la culture et des statuts de la régie Le Plan