8 octobre 2024

Les Runs de Sénart — Montant des droits dinscription

Restructuration des espaces publics du secteur Bras de Fer à Evry-Courcouronnes - Modification de lenveloppe financière prévisionnelle et de lautorisation de programme

SAAT — Création du fond d'aides communes fertiles""

Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Modalités de répartition pluriannuelle à partir de 2024

Installation de conseillers communautaires

Commissions thématiques — Remplacement de conseillers communautaires

Commission dappel doffres (CAO) — Remplacement d'un membre titulaire

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Remplacement d'un membre

SMOYS (Syndicat Mixte Orge — Yvette-S'eine) - Remplacement d'un(e) d'élégué(e) titulaire et d'un(e) d'élégué(e) s'uppléant(e) au s'ein du comité syndical

SPLA — IN Porte S'ud du Grand Paris" - Remplacement d'un(e) représentant(e) au comité de contrôle"

Société C'oopérative d'Intérêt C'ollectif (SCIC) « C'oopérative Bio d'Ile-de-France » - Remplacement d'un(e) représentant(e) à l'assemblée générale

SPL C'onfluence S'eine Essonne Energie — Remplacement d'un(e) représentant(e) au conseil d'administration

Groupement d'Intérêt Public Génopole — Remplacement dun(e) représentant(e) titulaire à lassemblée générale

Centre Hospitalier Sud Francilien — CHSF - Remplacement dun(e) représentant(e) au conseil de surveillance

Candidature à lappel à projet « Collecte 2024 : Mesures d'accompagnement pour l'optimisation de la collecte des emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usage graphiques » organisé par Cite

NPNRU Pyramides — Bois Sauvage à Evry-Courcouronnes - Transfert de lenveloppe régionale au titre de la convention régionale de développement urbain (CRDU) au profit de la SPLA-IN Porte Sud du Grand Par

NPNRU du centre — ville à Savigny-le-Temple - Transfert de lenveloppe régionale au titre de la convention régionale de développement urbain (CRDU) au profit de la Commune et de lANCT

Avenant n°1 à la convention départementale de renouvellement urbain NPRU des Tarterêts à Corbeil-Essonnes

Communication des travaux des bureaux communautaires du 7 mai 2024 et du 2 juillet 2024

Election d'un(e) délégué(e) au bureau communautaire

Acquisition dactions de la Société d'exploitation des énergies renouvelables (SPL SEER) et participation à laugmentation de capital - Approbation des statuts et du pacte de territoire - Désignation

Fixation des tarifs d'utilisation du réseau d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques déployé dans les bâtiments communautaires de Grand Paris Sud

Parc Naturel Urbain de Grand Paris Sud — Approbation de la charte de présentation et d'orientations

SIARCE (Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de lEau) - Remplacement dun(e) délégué(e) titulaire au sein du comité syndical et dun(e) représentant(e) au sein de la commissi

Syndicat pour linnovation, le recyclage et l'énergie par les déchets et ordures ménagères (SIREDOM) - Remplacement dun(e) délégué(e) titulaire de la communauté dagglomération Grand Paris Sud au sei

Charte forestière de S'énart — Remplacement d'un(e) représentant(e) titulaire au bureau

Agence Régionale de la Biodiversité d'Ile-de-France - Remplacement dun(e) représentant(e) au comité des partenaires

Budget annexe Eau potable — Budget supplémentaire - Exercice 2024

Candidature à lappel à projet Collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation hors foyer" organisé par CITEO/Adelphe - Sollicitation de subvention pour les équipeme

Budget principal — Budget supplémentaire - Exercice 2024

Subventions 2024 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Budget annexe Assainissement — Service public d'assainissement non collectif - Budget supplémentaire - exercice 2024

Budget annexe Chauffage urbain — Budget supplémentaire - exercice 2024

Budget annexe Pépinières — Icam - Budget supplémentaire - Exercice 2024

Budget annexe régie Le Plan — Budget supplémentaire - Exercice 2024

Les Arènes — Tarification du festival de Breakdance le Crew Legend""

Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Aménagement des berges de Seine dans le cadre du soutien stratégique à la valorisation des berges de Seine du territoire - Création d'un fonds de concours en faveur de la commune de Ris-Orangis

Réaménagement de la place du Comte Haymon à Corbeil-Essonnes - Modification de lenveloppe financière prévisionnelle et de lautorisation de programme (fouilles archéologiques)

Budget annexe Aménagement secteur Hippodrome - Budget supplémentaire - exercice 2024

Cession des actions de la SEM Essonne Aménagement au conseil départemental de l'Essonne dans le cadre du protocole conclu entre le département de lEssonne et la SEM Citallios

Démolition et reconstruction de louvrage dart Grande Rue limitrophe à Villabé et Corbeil-Essonnes - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Cesson

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement 2021-2026 à la commune de Saint-Pierre-du-Perray

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Grigny

Avenant n°2 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

Association Airparif — Remplacement dun(e) représentant(e) titulaire à lassemblée générale

Commission de délégation de service public (CDSP) - Remplacement d'un membre suppléant

Procès — verbal du conseil communautaire du 25 juin 2024

SAEM TICE (Transports Intercommunaux Centre Essonne) - Remplacement dun(e) représentant(e) au conseil dadministration

Association Cluster Grand Paris Sport — Remplacement dun(e) représentant(e) titulaire à lassemblée générale

Feuille de route France Numérique Ensemble Grand Paris Sud 2024-2027

Office de tourisme Grand Paris Sud — Remplacement dun(e) représentant(e) suppléant(e) au comité de direction

Budget annexe Parkings — Budget supplémentaire - Exercice 2024

Centre de Formation et de Professionnalisation (CFP GPS) de Grand Paris Sud - Désignation des représentant(e)s

Signature du contrat local de santé dEvry-Courcouronnes 2024-2029