Conseil municipal du 2024-10-08

Les Runs de Sénart — Montant des droits d'inscription

Restructuration des espaces publics du secteur Bras de Fer à Evry-Courcouronnes - Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle et de l'autorisation de programme

SAAT — Création du fond d'aides communes fertiles""

Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Modalités de répartition pluriannuelle à partir de 2024

Installation de conseillers communautaires

Commissions thématiques — Remplacement de conseillers communautaires

Commission d'appel d'offres (CAO) — Remplacement d'un membre titulaire

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Remplacement d'un membre

SMOYS (Syndicat Mixte Orge — Yvette-Seine) - Remplacement d'un(e) délégué(e) titulaire et d'un(e) délégué(e) suppléant(e) au sein du comité syndical

SPLA — IN Porte Sud du Grand Paris" - Remplacement d'un(e) représentant(e) au comité de contrôle"

Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) « Coopérative Bio d’Ile-de-France » - Remplacement d'un(e) représentant(e) à l'assemblée générale

SPL Confluence Seine Essonne Energie — Remplacement d'un(e) représentant(e) au conseil d'administration

Groupement d’Intérêt Public Génopole — Remplacement d'un(e) représentant(e) titulaire à l'assemblée générale

Centre Hospitalier Sud Francilien — CHSF - Remplacement d'un(e) représentant(e) au conseil de surveillance

Candidature à l'appel à projet « Collecte 2024 : Mesures d’accompagnement pour l’optimisation de la collecte des emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usage graphiques » organisé par Cite

NPNRU Pyramides — Bois Sauvage à Evry-Courcouronnes - Transfert de l'enveloppe régionale au titre de la convention régionale de développement urbain (CRDU) au profit de la SPLA-IN Porte Sud du Grand Par

NPNRU du centre — ville à Savigny-le-Temple - Transfert de l'enveloppe régionale au titre de la convention régionale de développement urbain (CRDU) au profit de la Commune et de l'ANCT

Avenant n°1 à la convention départementale de renouvellement urbain NPRU des Tarterêts à Corbeil-Essonnes

Communication des travaux des bureaux communautaires du 7 mai 2024 et du 2 juillet 2024

Election d’un(e) délégué(e) au bureau communautaire

Acquisition d'actions de la Société d’exploitation des énergies renouvelables (SPL SEER) et participation à l'augmentation de capital - Approbation des statuts et du pacte de territoire - Désignation

Fixation des tarifs d'utilisation du réseau d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques déployé dans les bâtiments communautaires de Grand Paris Sud

Parc Naturel Urbain de Grand Paris Sud — Approbation de la charte de présentation et d’orientations

SIARCE (Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'Eau) - Remplacement d'un(e) délégué(e) titulaire au sein du comité syndical et d'un(e) représentant(e) au sein de la commissi

Syndicat pour l'innovation, le recyclage et l’énergie par les déchets et ordures ménagères (SIREDOM) - Remplacement d'un(e) délégué(e) titulaire de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud au sei

Charte forestière de Sénart — Remplacement d'un(e) représentant(e) titulaire au bureau

Agence Régionale de la Biodiversité d’Ile-de-France - Remplacement d'un(e) représentant(e) au comité des partenaires

Budget annexe Eau potable — Budget supplémentaire - Exercice 2024

Candidature à l'appel à projet Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer" organisé par CITEO/Adelphe - Sollicitation de subvention pour les équipeme

Budget principal — Budget supplémentaire - Exercice 2024

Subventions 2024 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Budget annexe Assainissement — Service public d'assainissement non collectif - Budget supplémentaire - exercice 2024

Budget annexe Chauffage urbain — Budget supplémentaire - exercice 2024

Budget annexe Parkings — Budget supplémentaire - Exercice 2024

Budget annexe Pépinières — Icam - Budget supplémentaire - Exercice 2024

Budget annexe régie Le Plan — Budget supplémentaire - Exercice 2024

Les Arènes — Tarification du festival de Breakdance le Crew Legend""

Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Aménagement des berges de Seine dans le cadre du soutien stratégique à la valorisation des berges de Seine du territoire - Création d'un fonds de concours en faveur de la commune de Ris-Orangis

Réaménagement de la place du Comte Haymon à Corbeil-Essonnes - Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle et de l'autorisation de programme (fouilles archéologiques)

Budget annexe Aménagement secteur Hippodrome - Budget supplémentaire - exercice 2024

Cession des actions de la SEM Essonne Aménagement au conseil départemental de l’Essonne dans le cadre du protocole conclu entre le département de l'Essonne et la SEM Citallios

Démolition et reconstruction de l'ouvrage d'art Grande Rue limitrophe à Villabé et Corbeil-Essonnes - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Cesson

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Saint-Pierre-du-Perray

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Grigny

Avenant n°2 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

Association Airparif — Remplacement d'un(e) représentant(e) titulaire à l'assemblée générale

Commission de délégation de service public (CDSP) - Remplacement d'un membre suppléant

Procès — verbal du conseil communautaire du 25 juin 2024

SAEM TICE (Transports Intercommunaux Centre Essonne) - Remplacement d'un(e) représentant(e) au conseil d'administration

Association Cluster Grand Paris Sport — Remplacement d'un(e) représentant(e) titulaire à l'assemblée générale

Feuille de route France Numérique Ensemble Grand Paris Sud 2024-2027

Office de tourisme Grand Paris Sud — Remplacement d'un(e) représentant(e) suppléant(e) au comité de direction

Centre de Formation et de Professionnalisation (CFP GPS) de Grand Paris Sud - Désignation des représentant(e)s

Signature du contrat local de santé d'Evry-Courcouronnes 2024-2029